Le carnet du grincheux

Un ami qui vous veut du mal m'a sournoisement envoyé les comptes de la CNAMTS pour l'exercice 2013. Je parle bien d'un ami qui vous veut du mal parce qu'à la lecture des lignes qui suivent, vous allez perdre vos dernières illusions sur la sécurité sociale française, la meilleur du monde mais qu'aucun autre pays ne veut bizarrement chez lui. La CNAMTS, vous ne le savez sans doute pas, est la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés. Il s'agit d'un établissement public national à caractère administratif, jouissant de la personnalité juridique et de l'autonomie financière qui est soumis à une double tutelle : celle du ministère chargé de la sécurité sociale et celle du ministère de l'économie et des finances. Il ne s'agit donc pas d'une petite caisse marginale, mais sans nul doute de l'une des caisses les plus importantes de France.

Ceci étant dit, ouvrons ce document tout à fait intéressant.

Les choses appréciables commence à la page 10. Les numéros de page utilisés dans cet article correspondent aux numéros depuis le début du document et non aux numéros indiqués au bas des pages.

Donc, page 10 commence la présentation simplifiée du bilan. J'y apprends :

• des constructions pour 205 millions d'euros dont 115 millions d'amortissement et de dépréciation sur ces constructions. Il est assez étrange d'amortir ou de déprécier aussi rapidement des constructions. Ces immobilisations corporelles étant des bâtiments, ils doivent être entretenus et il devrait y avoir une ligne correspondant à cette dépréciation en dotation ;
• 215 millions d'euros pour des immobilisations diverses, elles aussi amorties à la hussarde, et correspondant tout de même à la moitié des immobilisations corporelles ;
• des capitaux propres à hauteur de -12,1 millards d'euros. Comment les capitaux propres de ce machin peuvent-ils être négatifs ? À la fin de l'exercice 2012, ils n'étaient que de -6 milliards d'euros ;
• les provisions pour risques techniques sont de 2,7 milliards d'euros, soit tout de même un tiers de la perte des capitaux propres constatés sur l'exercice 2013 ;
• les autres dettes s'élèvent à 32,8 milliards d'euros dont l'immense majorité provient des organismes et autres régimes de sécurité sociale ;
• 72,5 millions d'euros ont été acquittés en impôts sur les bénéfices et assimilés, ce qui est assez intéressant en soi pour un tel organisme.

Si j'osais présenter un tel bilan, je pense que cela se passerait très mal pour mon expert-comptable et pour moi. Et encore, vous n'avez rien vu puisque nous n'avons fait qu'évoquer les grandes lignes de ce bilan. Le diable étant de les détails, allons saluer ce diable.

Page 16, les charges de personnel sont de 726 millions d'euros. Juste une fois et demi plus importantes que les charges externes. Cela semblerait raisonnable si les charges d'exploitation n'était pas de 6,7 milliards d'euros. À peine plus que le résultat déficitaire de l'exercice (6,1 milliards d'euros).

Mais arrêtons de disserter sur les chiffres. Un lecteur attentif pourra lire ce document et s'en faire une idée bien plus précise. Concentrons-nous sur les annexes.

J'apprends page 28 que les comptes annuels sont établis conformément aux règles comptables applicables en France aux organismes de sécurité sociale. Je comprends donc pourquoi le bilan comptable me fait légèrement tiquer. Il s'agit donc d'un bilan concocté par un plan comptable spécifique pour cacher des choses sous le tapis. Page 42, je comprends la subtilité des provisions pour charges techniques. En comptabilité générale, j'aurais tendance à appeler cela des provisions pour créances douteuses. Visiblement, pour la sécurité sociale, c'est un peu différent car les créances douteuses sont définies page 46. Rappelez-moi d'aller lire attentivement la note n° 17.

Page 48 se trouve un tableau des taux d'amortissement. Pas une seule durée d'amortissement n'est inférieure à trois ans. Dans ce cas, comment justifier les taux d'amortissement présentés au début du document ? Page 50, je constate un paragraphe sur les médailles du travail des salariés de la CNAMTS et leurs indemnités de départ en retraite. Sans commentaire. Cela irait encore si ce machin était excédentaire.

Page 50, enfin, sont évoquées les règles propres à l'organisme:

Les opérations comptables sont structurées par la mise en œuvre d'une comptabilité de gestion. L'objectif est de suivre certains domaines couverts par la branche, afin de mieux éclairer les résultats. Cette comptabilité par gestion correspond dans une certaine mesure à une comptabilité analytique.

J'aime assez. Le lecteur est sans doute trop bête pour que la CNAMTS utilise une comptabilié analytique. Ne pas l'utiliser permet aussi de cacher des choses sous le tapis plus facilement. Plusieurs questions : pourquoi certains domaines et surtout que signifie une certaine mesure ?

Page 70, j'apprends qu'une partie de la dette va être refilée à la CADES. Mais une partie seulement. Qui va donc renflouer le reste du Titanic ? Page 73 se trouve la liste des nouvelles immobilisations corporelles. C'est intéressant.

À partir de la page 130 figurent les engagement hors bilan. C'est assez facile et cela vaut franchement le détour. Un tableau récapitulatif résume la situation page 136.

Ce bilan comptable ne tient pas la route et n'importe quelle entreprise devrait immédiatement se déclarer en état de cessation des paiements. Des pirouettes permettent de s'en tirer en déclarant que les dettes sont ne grande partie des comptes courant d'organismes d'état débiteurs et autres absurdités comptables. Cela fait encore illusion.

Pour combien de temps encore ?

Gérard Quévillon est fâché. Gérard Quévillon, pour ceux qui ne seraient pas encore au courant, est le sémillant président national du RSI, par ailleurs président d'honneur de l'UNCAI.

Fig. 1 : pièce à conviction N° 1 prouvant que la cantine du RSI est bonne

Pourquoi donc parlé-je de ce monsieur ? Pour une raison simple, il n'est pas content, mais pas content du tout de l'article 8 du PLFSS 2015 qui lui imposera de régler des cotisations sociales. Et ce monsieur a le culot de s'en émouvoir et de s'en émouvoir à tel point qu'il a pris sa plus belle plume pour envoyer un courrier larmoyant à son autorité de tutelle. En voici une copie certifiée rigoureusement exacte.

Fig. 2 : pièce à conviction N° 2.
Ami lecteur, les fautes d'orthographe et de grammaire sont certifiées d'origine 100% pur Quévillon. Sauras-tu les retrouver ?

Jusque-là, Gérard Quévillon n'est qu'un français bénéficiant de notre cher système et qui râle contre l'augmentation de ses charges. Il ne comprend pas que sa présence, facturée tout de même à six fois le tarif horaire du SMIC, ce qui est tout a fait correct pour du bénévolat, puisse être soumis à des cotisations sociales. Lorsque cela le touche de plus près, il s'insurge, il s'offusque bien plus que lorsque ces augmentations étaient destinés à d'autres. Ces cotisations sociales sont bonnes pour les autres mais pas pour lui parce qu'il est investi d'une mission quasi divine, représenter et présider le RSI.

Cela serait juste pathétique si le RSI ne s'était pas fendu d'un courrier à tous ceux qui veulent bien l'entendre : caisses régionales, ordre des experts-comptables et séditieux en tous genres. Dans ce courrier de dix pages, le RSI rappelle qu'il est interdit de quitter le système français sous peine de… sous peine de quoi déjà ? Ah oui, de prison, d'amende et j'en passe. Tous les libérés vont être rôtis en enfer pour toute l'éternité et si ça ne suffit pas, leurs decendants avec eux !

Avouez tout de même que vouer à l'enfer éternel des gens dont la plupart ne sont pas croyants et qui vivent déjà l'enfer ici-bas grâce au RSI n'est pas pour les inciter à revenir dans le rang. Et cela les incite d'autant moins que ce courrier est un ramassis d'inexactitudes savamment juxtaposées dont le but affiché est de démontrer que le RSI est un régime obligatoire. Ce qu'il n'a jamais été. Je ne connais d'ailleurs personne qui ait voulu y être affilié volontairement vu le peu d'égard et la protection très limitée qu'il fournit à ses heureux cotisants.

Gérard, vous semblez découvrir l'iniquité du système parce qu'elle vous touche maintenant personnellement. Venez donc nous rejoindre et lutter pour la reconnaissance de la fin du monopole délétère de la sécurité sociale et de l'hérésie qu'est le RSI ! Je vous promets même de porter votre banderole pour que vous ne vous fatiguiez pas.

Rassurez-vous, je n'ai pas besoin de psychanalyste. Je me contente d'une petite séance de thérapie de groupe régulièrement ici. Il faut bien que le lecteur serve aussi à quelque chose.

Non, l'analyse dont je veux vous parler est celle des comptes du RSI (le Régime Social des Indépendants) pour l'année 2013. Ces comptes ont été une fois de plus retoqués par les commissaires aux comptes qui n'ont pas voulu engager leurs responsabilités. On les comprend, ils ne sont pas fous. La puce m'a été mise à l'oreille pas un contributeur masqué qui m'a mis le papier sous les yeux ou plutôt dans ma boîte aux lettres. Accrochez-vous, c'est du très lourd pour un organisme qui prétend être une caisse de sécurité sociale et qui n'est en fait qu'une entreprise avec des actionnaires et se permettant de faire des bénéfices sur notre dos.

Donc revenons aux derniers comptes publiés par le RSI pour l'exercice 2013. En page 43, je vois qu'il est fait mention de chiffre d'affaire et de bénéfices. Ce bénéfice est pour l'exercice 2013 de 18,39 millions d'euros, en hausse de 1,1% par rapport à 2012. J'en reviens donc toujours à la même question : qui donc sont les actionnaires de ce grand machin ?

Un peu plus loin, page 49, je tique en apprenant que le RSI a des frais de recherche et développement. Recherche et développement ? Pour quoi faire ? Il y en a tout de même pour la bagatelle de 25 millions d'euros. Que font-ils avec cet argent ? Des congrès, des commissions pour étudier l'augmentation de l'assiette des cotisations ? J'ai beau chercher, je ne vois pas ce qui pourrait être classé de la part du RSI en frais de recherche et de développement. Si encore ils cherchaient comment améliorer leurs services à leurs heureux cotisants…

En page 53, je vois que le RSI boursicote en plaçant l'argent de ses cotisants dans des FCP, Sicav et coupons d'obligations à hauteur de 8595 millions d'euros ? Il me semble que cela est formellement interdit. Mais, en quittant le point de vue strict du droit, comment un régime de sécurité sociale peut-il placer de l'argent en bourse ? Il serait sans doute plus judicieux de redistribuer ces sommes aux cotisants, voire de créer un fonds d'aide aux personnes en difficulté. Je n'ai pas réussi à savoir si le RSI investissait dans des coupons de l'état français, ce qui serait tout de même assez cocasse et dangereux puisque la faillite proche de l'état français va aussi précipiter le RSI dans la tourmente. Adieu veau, vache, cochon et retraites déjà maigres du RSI. Quant aux remboursement des feuilles de soin, autant les oublier.

Page 54, je note qu'il y a des plus-values latentes. C'est pour moi un grand mystère. Une plus-value est ou n'est pas. En aucun cas elle n'est latente. En effet, une plus-value ne peut être que constatée, une fois les titres vendus. Si les titres en question ne sont pas vendus, cette plus-value n'existe pas et n'a pas à être introduite au bilan, surtout lorsque le montant de ces plus-values latentes sont des spéculations sur les assurances vieillesse complémentaires et d'invalidité.

Cerise sur le gâteau page 107 où j'apprends comment est calculée la retraite des agents du RSI. Je connaissais déjà leur système d'intéressement qui est proprement scandaleux, mais j'avoue que leur système de retraite est intéressant lui-aussi. Accrochez-vous bien.

L’indemnité de départ à la retraite est égale à autant de 1/10 du salaire mensuel normal du salarié qu’il compte d’années de présence, sans qu’au-delà de 10 années, cette indemnité puisse être inférieure au 1/3 de son salaire annuel normal, ce dernier étant égal au produit du salaire mensuel normal par le nombre de mois de rémunération correspondant à la structure salariale annuelle en vigueur selon la CCN.

Avez-vous compris quelque chose ? Non ? Ce n'est pas grave, je vais vous l'expliquer. Vous constaterez que cela a un certain goût de régime spécial bien caché et que cela ne ressemble en rien au calcul de la retraite de misère d'un petit commerçant ou d'un artisan. Le calcul est effectué sur la base du dernier salaire brut (tiens ? pas les vingt-cinq meilleures années ?) selon la formule alambiquée suivante :

Indemnité = (Dernier salaire mensuel normal brut * 14 / 12) * 3

Regardons maintenant ce qui se cache derrière ces chiffres. Vous vous demanderez peut-être pourquoi il y a un facteur 14/12. Les employés du RSI touchent quatorze mois de salaire plus les congés payés. Prenons donc un médecin gagnant 6000 € de salaire brut. J'ai pris le salaire médian en fin de carrière. Son indemnité sera de 21000 € au titre de son départ à laquelle s'ajoutera sa retraite de salarié que je ne puis fournir puisque je n'ai trouvé nulle part comment elle était calculée. Cette indemnité n'est même pas la retraite annuelle d'un petit commerçant ayant trimé toute sa vie et qui n'aura, lui, aucune prime de départ. Même sa boutique n'aura plus aucuna valeur car plus personne ne veut plus s'installer commerçant de nos jours. En d'autres termes, la retraite du RSI, ce n'est pas la Bérézina pour tout le monde.

Lorsqu'elle ressort du bilan du RSI, il faut tout de même avouer qu'on ne reconnaît plus la solidarité nationale qu'à la couleur de ses godasses. Pour fixer les idées, le chiffre d'affaire du RSI est vingt fois supérieur à celui de Saint-Gobain, société cotée au CAC40 et qui serait dans de beaux draps si ses comptes annuels étaient tous les ans rejetés. Et malgré cela, ses comptes sont invariablement rejetés sans qu'il y ait la plus petite conséquence sur sa gestion. Pire que tout, ses comptes trahissent son souci premier qui n'est pas de verser des prestations justes à ses cotisants mais de se goinfrer éhontément de produits financiers en tous genres pour d'une part assurer des privilèges à ses salariés et à ses retraités et d'autre part redistribuer ses bénéfices aux autres caisses au titre de sa convention de gestion.

Vous avez dit liberté, égalité, fraternité ?

À l'instant, sur France Inter, j'entends Jacques Attali dans le poste. Vous l'avez peut-être oublié, mais le général De Gaulle qui prétendait déjà juste avant de couler que la vieillesse était un naufrage — ce qu'il faut encore constater ici — signalait aussi dans un éclair de lucité et une phrase sèche dont il avait le secret que pour réformer la France, il faudrait a minima fermer l'école polytechnique et l'ENA.

Jacques Attali, 71 ans depuis le 1^er novembre dernier, est un habitué des ors de la république. Il cumule tout ce qu'exécrait le général. Issu de la promotion 1965 de l'école polytechnique, il est ensuite diplômé de l'institut d'études politiques de Paris puis de l'ENA. Mon mauvais esprit me souffle que c'est sans doute parce qu'il appartient au corps des mines qu'il ne réchigne pas à creuser des trous (budgétaires) divers et variés.

Et ce monsieur traîne dans les ministères, conseille. D'abord François Mitterrand et sa politique de gauche avant son tournant de la rigueur. Souvenez-vous, l'explosion du chômage, la 2CV de Fabius et les trois dévaluations successives alors que Pierre Mauroy répétait à qui voulait l'entendre que les clignotants de l'économie étaient au vert.

Ce matin, donc, ce conseiller spécial déclare abruptement, je cite, que « la France va très bien ». J'en suis fort aise, mais j'avoue que je ne suis pas sûr que l'on parle de la même France. Celle que je vois est un pays en état de lente décomposition, avec une classe politique qui ne travaille que pour justifier sa propre présence et travailler à son seul profit.

La France ne va pas bien. La France est un pays en voie de sous-développement. Et il n'est pas nécessaire d'aller dans les quartiers dits sensibles pour s'en rendre compte. Au centre même de Paris, cela devient de plus en plus visible. La méthode Coué n'a jamais été une politique à terme. Tout au plus peut-elle endormir le chaland jusqu'à l'explosion finale.

Et cette explosion viendra, malheureusement. La France n'a jamais su se réformer en douceur et il lui a toujours fallu des révolutions. La France est même le champion du monde du nombre de constitutions entre 1750 et nos jours parce que, jamais, il n'a été possible de la faire évoluer.

Le principal problème est l'expression de la démocratie car cette expression est toujours instrumentalisée pour servir une cause à court terme (élection du président de la république au suffrage universel direct en 1962 pour donner une légitimité forte, proportionnelle pour éviter le fiasco des législatives de 1986, quinquennat, bidouillages du corps électoral comme ne Nouvelle-Calédonie…). Le peuple accepte jusqu'au moment où il se rend compte qu'il s'est fait abuser et, à ce moment, il descend dans la rue avec des piques.

Je suis certainement un affreux réactionnaire, mais tant que l'impôt sur le revenu ne sera payé que par la moitié des français, je trouve que le suffrage censitaire n'est pas l'expression aberrante d'une république. En effet, ceux qui bénéficient des largesses du système sont plus enclins à voter en fonction de leurs intérêts propres plutôt que de l'intérêt général. Dès lors, le suffrage universel prend du plomb dans l'aile.

Retournons-nous et regardons l'évolution de la France depuis 1945. Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, l'intérêt collectif coïncidait peu ou prou à l'intérêt individuel et l'élection au suffrage universel n'était pas idiot. Je constate que ces deux intérêts divergent depuis les années 1980 nous poussant dans la crise dans laquelle nous nous débattons aujourd'hui parce que les institutions verrouillent ce système, qu'il s'agisse de la classe politique ou des partenaires sociaux, un joli mot.

Nous sommes donc tous responsables, mais le suffrage universel permet de rejeter les torts sur autrui à peu de frais. George Orwell écrivait pourtant il y a plus de soixante ans :

un peuple qui élit des corrompus, des renégats, des imposteurs, des voleurs et des traîtres n'est pas la victime. Il est complice.

Notez bien qu'il parle d'un peuple, de l'entité abstraite, des électeurs et de ceux qui s'abstiennent. Il parle de veaux, de ceux qui vont à l'abattoir sans réchigner et qui en sont fiers, convaincus qu'ils vivent dans le meilleur des mondes possibles.

Fig. 1 : répartition de la dette française

Je ne sais pas si vous voyez bien ce qu'il risque d'arriver. La dette étant (dé)tenue en majorité par des pays européens, il est illusoire de déclarer abruptement comme dans un délire crypto-marxiste mélenchonien qu'on ne la remboursera pas. On demandera des échéances en piochant dans les dépôts bancaires des français — la loi autorise maintenant une ponction de 30% —, on dansera parce qu'on aura chanté tout l'été. Et cela ne sera pas volé. Mais on la remboursera d'une manière ou d'une autre.

Notez bien que jamais cette dette ne sera rayée d'un trait de plume. En effet, en refusant de la rembourser, non seulement nos taux d'emprunt vont s'envoler, mais tous les ménages français vont être ruinés car nous détenons tous, directement ou indirectement cette dette encore plus toxique que celles qui ont conduit à la crise des subprimes. Je ne parle même pas de la crédibilité de la France qui en prendra encore un sacré coup.

Il y a un autre phénomène à ne pas oublier. L'euro est une monnaie surévaluée et, mine de rien, assez spéculative. Lorsqu'un investisseur veut placer son argent, il le placera sur un pays qu'il considère solvable. Comprendre un pays dans lequel l'état a assez de poids pour faire rentrer des impôts dans les caisses. Ce qui est totalement décorrélé de sa santé financière puisque ce n'est pas in fine l'état qui remboursera, mais vous et moi au travers de la capacité de cet état à lever l'impôt.

Comme les pays du sud de l'Europe ne sont pas loin de la banqueroute, il faut bien placer son argent ailleurs, ce qui provoque aussi un regain d'intérêt pour la dette française, au moins à court terme. Et c'est là qu'intervient une nouvelle intéressante qui n'a pas fait grand bruit. Standard & Poor's a dégradé le 5 décembre 2014 la note de l'Italie à BBB-. « BBB- », cela ne vous dira rien. Sachez simplement que c'est la note juste au-dessus de la catégorie spéculative, la plus faible de la catégorie investissement réservée aux emprunteurs considérés comme fiables. Standard & Poor's considère tout de même que la perspective de cette note est stable.

Standard & Poor's justifie la baisse de la note de l'Italie de plusieurs manières :

• elle s’inquiète de la faiblesse de la croissance et de l’augmentation de l’endettement du pays. La dégradation de la note italienne « reflète la faiblesse récurrente des performances du produit intérieur brut (du pays), tant en termes réels que nominaux (…) qui sapent sa capacité à faire face à sa dette publique » ;

• la dette publique italienne devrait atteindre 2256 milliards d’euros à la fin 2017, ce qui traduit une augmentation de 80 milliards par rapport à sa dernière estimation de juin. Pour S&P, une telle augmentation du montant de la dette nationale, « conjuguée à une croissance régulièrement faible et une compétitivité érodée », ne permettait plus de maintenir la note « BBB » du pays ;

• l’Italie pourrait devenir un emprunteur à risque.

Or l'Italie reste tout de même la troisième économie de la zone euro, ce qui aurait une tendance naturelle à pousser l'invertisseur vers la deuxième ou la première économie, à savoir la France ou l'Allemagne. Cela donne même aux investisseurs un alibi pour vendre massivement la dette italienne. Comme l'Allemagne est beaucoup plus sobre que nous, il est normal que nous puissions emprunter à aussi bon compte. Cela ne préjuge en rien de notre bonne santé économique comme se le gargarise tous les matins Michel Sapin.

Nous allons donc vers une crise d'insolvabilité généralisée et cette crise ne pourra se régler qu'à travers une immense crise monétaire. Il y aura certainement des réformes, mais ces réformes seront tout aussi douloureuses que les conséquences d'une faillite en chaîne de tous nos états.

L'Italie devient le maillon faible de la zone euro. Si les marchés décident de l'attaquer, deux choses pourront se produire. Soit la monnaie unique explose, soit la banque centrale européenne sera contrainte à l'intervention, forçant la main à l'Allemagne.

Les conséquences en seraient terribles. Soit l'euro survit en raison d'une monétisation de la dette (et donc d'une dévaluation massive, rassurez-vous dans tous les cas, nous paierons cette dette), soit il explose en vol et tout le monde revient aux monnaies nationales qui seront dévaluées régulièrement comme nous savons si bien le faire en France. Pire encore, l'Allemagne pourrait quitter la zone euro en laissant les autres pays de la zone imprimer de la monnaie de singe.

Tout ceci ne se produira qu'en cas de hausse des taux d'intérêts de la dette italienne à dix ans. Personnellement, je vais surveiller ce paramètre de près dans les prochains jours, surtout durant les fêtes de fin d'année où il est opportun de faire ce genre de chose. J'aimerais ne pas être pris au dépourvu entre le fromage et la bûche le soir du réveillon.

Dans tous les cas, même si ce n'est pas pour cette fois-ci, je vous conseille encore et toujours d'investir dans les conserves et les fusils de chasse.

Il est déjà trop tard, préparez-vous.