« Juge de l'exécutionIntercités 100% éco »

Le Grincheux 2 - URSSAF 0

15.11.17 | par Le Grincheux | Catégories: Mauvaise humeur, Déclaration de guerre

Le facteur a failli défoncer la porte de mon logis ce matin. J'avais un recommandé.

Je l'attendais, il s'agissait d'un délibéré du tribunal des affaires de sécurité sociale du coin dans l'une des nombreuses affaires m'opposant aux caisses. Cette affaire m'opposait à l'URSSAF qui avait l'outrecuidance de me demander des cotisations pour des périodes où toutes mes activités non salariées étaient fermées. Jusqu'à présent, je me faisais condamner allègrement. Or, lors de la dernière audience, j'ai tellement bataillé avec l'audiencier régional de l'URSSAF — je commence à ne plus être impressionné par le théâtre de Guignol que sont les tribunaux, j'y suis même très calme maintenant, ce qui aide à se défendre — qu'il a eu l'injonction de la part du président de rédiger une note en délibéré. Note à laquelle j'ai bien entendu répondu histoire d'enfoncer quleque peu le clou.

Résultat, l'URSSAF est déboutée de toutes ses demandes. Mais nous ne sommes pas dans une république indigne d'être bananière pour rien. Lorsqu'une caisse gagne, elle bénéficie de l'article 700, d'amendes civiles et pénales, de pénalités de retard. Là, puisque j'ai gagné, le tribunal m'indique sans rigoler que ce serait inéquitable de me faire bénéficier du simple article 700. Pourtant, j'ai bien pris du temps pour répondre à leurs bêtises, à leurs erreurs. Je me suis déplacé. Contrairement aux gars de l'URSSAF qui sont incapables d'ouvrir un dossier avant la case tribunal (et encore plus rarement après), je ne suis pas payé pour cela. Je ne fais pas que subir.

Il est inéquitable !… Il serait en revanche équitable que le machin soit condamné pour m'avoir fait perdre mon temps.

Mais ne boudons pas notre plaisir, nous en sommes à 2-0.

 

2 commentaires

Commentaire de: Jean-Pierre
Jean-Pierre

Bravo !

Et bon courage pour la suite.

16.11.17 @ 08:01
Commentaire de: Le Grincheux

Merci. La suite le 22 novembre à 14 heures au tribunal de grande instance de Paris. Les bouseux de l’URSSAF vont voir la capitale.

16.11.17 @ 08:06


Formulaire en cours de chargement...

Décembre 2024
Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim
            1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31          
 << <   > >>
(Mauvaise) humeur du Grincheux

Outils utilisateur

    Rechercher

      Flux XML

    powered by b2evolution free blog software