Article L131-3 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 La transmission des droits de l'auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de cession et que le domaine… suite »

Je pense qu'il y en a parmi vous qui accèdent au réseau Internet grâce à l'opérateur Orange. Heureux que vous êtes, vous n'imaginez pas la chance que vous avez puisque contrairement aux abonnés des autres fournisseurs d'accès internet, vous allez mainte… suite »

En note liminaire, je dois vous dire que malgré un certain nombre de centaines de milliers de kilomètres au compteur, je n'ai encore jamais été verbalisé. Je n'ai eu qu'un seul accident pour lequel ma responsabilité a été fixée par mon assurance à 0 %,… suite »

Vous ne le savez peut-être pas, mais il s'est ouvert il y a trois ans, au 69 de la rue Saint-Martin dans le 4e arrondissement de Paris, un magasin qui me semble être un sexshop de luxe. Ce n'est pas le genre des magasins de Pigalle, la clientèle que l'o… suite »

Je suis l'heureux possesseur d'une Citroën XM. Plus exactement, je suis possédé par Citroën. Aussi loin que je remonte, je n'ai jamais roulé à titre personnel qu'en véhicules affublés du double chevron et utilisant du LHM : 2CV, GSA berline club, BX 14R… suite »