Le carnet du grincheux

À titre professionnel, je règle une police d'assurance RCP (responsabilité civile professionnelle) et RCE (responsabilité civile d'exploitation) depuis des années à un courtier. Même lorsque j'ai eu les pires problèmes de trésorerie, j'ai toujours réglé cette police quitte à la payer sur ce qu'il restait de mes fonds personnels après que l'URSSAF, Pôle-Emploi, les caisses de retraite et tous les autres se soient généreusement servis. Je ne vous donnerai pas le nom de la compagnie d'assurance, mais sachez qu'il n'existe pas beaucoup de compagnies assurant ces risques et un peu de perspicacité dans votre moteur de recherche favori vous permettra aisément de la retrouver.

La semaine passée, je reçois de mon courtier en assurances un courrier recommandé avec accusé de réception me signalant aimablement que mon risque n'était plus assuré pour motif de résiliation de mon contrat par la compagnie, je n'aurais pas réglé une échéance. Seul moyen de prolonger le contrat en question, donner une autorisation de prélèvement au courtier ou à la compagnie d'assurance, je n'ai pas très bien compris et le courrier n'était pas vraiment clair à ce sujet.

Je n'ai effectivement pas réglé l'échance de janvier 2012 parce que la prime n'a pas été appelé et que j'ai d'autres choses à faire que de me rappeler que je dois à telle date payer une facture dont j'ignore par avance le montant à une compagnie d'assurance. Mais ce n'est pas cela qui m'était reproché, ce pli faisait état d'un courrier recommandé qui m'aurait été adressé le 9 novembre 2011 pour me prévenir et que je n'ai jamais reçu. La Poste fonctionne décidément très mal dans notre beau pays. Bien mieux encore, ce dernier courrier recommandé m'indique que mon contrat est résilié en date du 1er janvier 2012 alors qu'il est daté de la fin février 2012.

Posons donc les faits.

J'admets avoir payé à mon courtier, en retard de quinze jours, l'échéance de juillet 2011. J'ai reçu fin août 2011 une lettre de rappel de la compagnie d'assurance. Mon courtier étant en vacances, je n'ai pas pu avoir plus d'information et je ne me suis pas inquiété plus que cela, mon chèque étant parti depuis plus d'un mois. J'ai mis cela sur le compte des vacances et suis passé à autre chose. Erreur fatale, j'aurais du faire le pied de grue devant son bureau — à plus de 500 km de mon lieu de travail du moment — jusqu'à ce qu'il revienne de vacances et que quelqu'un daigne se pencher sur mon problème !

Le 27 septembre 2011, autre courrier de rappel, cette fois en recommandé. J'apprends que mon chèque, posté le 16 juillet 2011, était arrivé tout récemment chez mon courtier et qu'il n'était pas encaissable parce qu'il était déchiré. Admettons, et je fais dans la foulée un second chèque pour régler une bonne fois pour toute ce problème. Chèque envoyé au début du mois d'octobre et encaissé par mon courtier le 9 novembre 2011 ! Je n'ai pas reçu en retour comme convenu le premier chèque. J'y ai donc fait opposition.

Je suis donc dans la situation d'un assuré de bonne foi — puisque je peux prouver que j'avais réglé cette police avec un retard raisonnable d'autant que j'avais prévenu le courtier qui m'avait signifié qu'il n'y aurait aucun problème — qui se retrouve avec un contrat résilié pour non paiement alors même que la seule faute qui peut m'être reprochée est un retard de quinze jours, retard qui n'est pas indiqué dans les motifs de résiliation.

En revanche, le courtier m'oppose deux courriers recommandés, l'un du mois d'août 2011 et le second de novembre 2011 qui n'existent pas. Le seul que j'ai reçu date du 27 septembre 2011 et provient de mon courtier. Je ne sais pas dans cette histoire qui est de mauvaise foi, s'il s'agit plus du courtier ou de la compagnie d'assurance, mais j'ai la fâcheuse impression que le but ultime de la manœuvre est d'utiliser tous les arguments dans cette période de trésorerie tendue pour les entreprises, donc pour les courtiers, pour contraindre les assurés à accepter le maximum de règlements par prélèvement automatique.

Sauf que je ne veux pas. Je ne veux pas accepter ce genre de chose parce que je ne sais pas à l'avance à partir de quel compte que vais payer. Je ne le veux pas parce que cette prime varie en fonction de mon chiffre d'affaire. Je ne le veux pas parce que je commence à bien connaître le couple infernal composé de mon courtier et de cette compagnie d'assurance.

Mais que faire ? Rien dans l'immédiat, cette compagnie d'assurance n'a pas de concurrent. Tout au plus vais-je téléphoner directement à la compagnie pour avoir des explications et changer de courtier.