Le carnet du grincheux

Hier, j'étais à nouveau convié à une petite sauterie devant le tribunal des affaires de la sécurité sociale de Tulle. Je suis un habitué, j'y ai maintenant mon rond de serviette. Pour être certain d'arriver à l'heure, à 9h00, je suis parti de chez moi à 7h15. Entre la route gelée, le brouillard et la conformation naturelle des routes corréziennes, autant ne pas prendre de risque, la guerre de tranchée avec le président du tribunal étant si affirmée qu'il pourrait bien me faire un tour de cochon si je n'étais pas présent lors de l'appel des causes.

Habituellement, j'arrive par l'ancienne N89. Or j'ai cassé le levier du clignotant de mon antique 2CV et j'ai dû emmener mon épouse à son travail n'ayant plus d'autre véhicule à sa disposition. Je suis donc arrivé à Tulle non de Brive mais de Naves au volant de la Grincheux-mobile. La ville était bouclée, totalement. Je sais qu'à Tulle, il suffit de trois voitures pour provoquer un embouteillage majeur, mais là, la circulation était à l'arrêt depuis l'intersection permettant la descente dans le centre ville. Après vingt minutes durant lesquelles les véhicules n'avançaient même pas au pas, je décide de monter vers la maison d'arrêt pour trouver une place de stationnement. J'en trouve effectivement une devant la maison d'arrêt, ce qui m'a permis, au pas de gymnastique, de rejoindre le tribunal et d'y arriver à l'heure.

Je n'avais pourtant pas besoin de me presser. Je me suis fait arrêter sur le pont devant le tribunal par la maréchaussée qui m'enjoignait aimablement mais fermement tout de même de lui dire où je me rendais. Je demande ce qu'il se passe, aucune réponse. J'apprends sur les marches du palais qu'un forcené s'était retranché avec une ceinture d'explosif à l'intérieur du commissariat de police. Un seul individu peut donc bloquer une ville entière.

Au tribunal, c'était le branle-bas de combat. Nous avons tout d'abord attendu dans la froidure de ce matin gris, sous la pluie du mois de novembre. Puis nous sommes entrés deux par deux pour une fouille totale avant d'attendre dans le hall. Vers 9h30, le président ouvre la salle d'audience et nous nous retrouvons avec un greffier, un seul assesseur qui ne savait s'il devait se mettre à la gauche ou à la droite du président et le président du tribunal. Je me demande jusqu'où cela était légal puisque la procédure est orale. Passons.

J'étais convoqué en tant que défendeur après un premier renvoi que j'avais demandé et obtenu car la CIPAV, demanderesse donc, dans sa grande bonté, a daigné m'envoyer ses conclusions la veille de la dernière audience, conclusions complement à côté de la plaque et que je ne pouvais démonter en aussi peu de temps. Hier, j'étais prêt. Et je comptais bien créer un incident d'audience noté au plumitif tout en ridiculisant le baveux de la CIPAV. J'étais chaud, j'avais bossé sur ma plaidoirie. J'avais tout ce qu'il fallait en main pour interdire à l'avocat de la CIPAV de prendre la parole et pour démoonter toute la défense de la CIPAV, laquelle ne peut prétendre se conformer aux dispositions du code de la sécurité sociale puisqu'elle n'appartient explicitement pas à cet organisation. C'est même pire que cela, elle ne dépend que du code de la mutualité. Les textes sont décidément chafouins.

Le président appelle les causes et nous arrivons à la CIPAV. Premier dossier. Je vois que l'avocat de la CIPAV était présent. Parfait mon cher maître, tu ne sais pas encore ce qui t'attend. Tu ne seras pas venu pour rien. Le baveux indique qu'en raison des problèmes matutinaux de circulation dans la ville, il n'avait pu se rendre à son cabinet et qu'il ferait un dépôt dans l'après-midi. Le défendeur n'étant pas là pour les mêmes raisons de circulation, personne ne s'opposant à ce dépôt, il fut accordé à la CIPAV. Circulez, braves gens, il n'y a rien à voir.

Arrive mon dossier. L'avocat annonce qu'il ne se souvient plus de mon dossier et qu'il ne sera pas en mesure de le plaider. Je ne comprends pas bien pourquoi dans le premier cas il a demandé à pouvoir déposer alors que dans mon cas, il demande à le plaider. Le président me proposer un dépôt que je refuse. Je lui rétorque que je désire plaider ce dossier, ayant des choses à dire publiquement, et que je m'en remets à la sagesse du tribunal pour soit retenir le dossier, soit le renvoyer mais qu'en aucun cas, je ne me résoudrai à un simple dépôt.

Renvoi au 17 janvier 2018. Mon cher maître, c'est reculer pour mieux sauter.

Juste après, je vais m'entretenir avec mon contradicteur pour savoir qu'il a bien eu mes écritures. Je n'envoie pas mes écritures à mon contradicteur, jamais. Je les envoie toujours aux caisses, charge à elles de les faire suivre. Et dans le cas de la CIPAV, je ne les envoie plus en recommandé avec accusé de réception puisque la cour d'appel de Limoges m'a indiqué en violant tous les textes qu'un avis de distribution d'un courrier recommandé n'était pas une preuve que le destinataire avait reçu le pli en question (sic). Autant dire que je ne les envoie même plus à la CIPAV qui ne les lit pas puisque j'ai la bénédiction d'une cour d'appel.

Au jeu du plus con…

Aujourd'hui, j'avais rendez-vous avec le juge de l'exécution de la bonne ville de Paris dans une affaire qui m'oppose à l'URSSAF du diocèse le plus crotté de France qui se substituait on ne sait comment à l'URSSAF d'un autre département, que dis-je d'une autre région.

Audience à 14h00. Connaissant bien le 4, boulevard du Palais, je me présente à 13h00 pour espérer pouvoir rentrer à l'heure. Peine perdue, je n'arrive à passer les barrières et la fouille qu'à 14h30. Naturellement, l'audience avait déjà commencé.

J'attire alors l'attention du greffier de l'audience qui m'indique que mon affaire n'avait pas encore été appelée. Visiblement, il n'y a pas d'appel des causes. Admettons. Je vais donc m'asseoir au fond de la salle. Au bout de la rangée de sièges se trouve un type que j'ai tout d'abord pris pour un clochard. Il ne sentait pas exactement encore la charogne, mais un bon bain n'aurait pas été un luxe.

Quelques affaires passent, certaines surréalistes, puis le Grincheux est demandé à la barre. Je m'aperçois que le clochard en question était l'audiencier de l'URSSAF qui m'attaque bille en tête. Je connaissais un imbécile de province, j'ai affaire à une ordure parisienne capable lui aussi de défendre la veuve contre l'orphelin en niant jusqu'à l'évidence. Au détour d'une phrase, je lui demande s'il bénéficie d'un pouvoir spécial, ce qui est le cas. Je les ai bien dressés.

Il demande dès l'entame que le tribunal se déclare incompétent au profit de celui du siège de l'URSSAF, d'autant plus qu'il paraît que je n'ai pas de domicile à Paris, mon domicile étant en province. Lorsqu'on n'a plus rien à dire, la mauvaise foi est de rigueur. J'arrive à peine à évoquer la substitution de l'URSSAF de la première région par la seconde et les problèmes de fond du dossier dont l'absence de forme juridique de l'URSSAF. Je précise à toutes fins utiles que je demande cette forme depuis maintenant trois ans sans succès et que les statuts qui m'ont enfin été adressés ne sont ni datés, ni signés et encore moins déposés, ces statuts ne permettant d'ailleurs pas de déduire la forme juridique du machin.

Le président du tribunal, jovial, ainsi que ses deux assesseurs laissent l'audiencier raconter ses insanités tellement grosses que je suis contraint de le couper. Il paraîtrait que je suis un libéré de la sécu, que je bataille contre le monopole. Ce n'est absolument pas le cas, je suis une victime. Et même si c'était le cas, c'est totalement hors sujet. C'est parce que la sécurité sociale m'a fermé tous mes droits que j'ai été contraint de m'assurer ailleurs et que je conteste ces cotisations, pas le contraire.

Et le même sale type, sans vergogne, ressort des condamnations en appel sur un dossier qui est encore une fois hors sujet histoire de bien prouver que je suis un libéré de la sécu. Mon petit bonhomme, ce n'est pas parce qu'une cour d'appel qui n'a pas ouvert un dossier m'a condamné que je suis un libéré de la sécu.

Bref, je suis sorti, moi qui suis plutôt calme, avec une tension de 45 (au moins). Le commandement de saisie-vente risque d'être annulé sur la forme, mais le fond reste, le juge refusant de statuer sur le fond alors même que la cour de cassation lui offre ce pouvoir. On va donc repartir pour un tour.

Le facteur a failli défoncer la porte de mon logis ce matin. J'avais un recommandé.

Je l'attendais, il s'agissait d'un délibéré du tribunal des affaires de sécurité sociale du coin dans l'une des nombreuses affaires m'opposant aux caisses. Cette affaire m'opposait à l'URSSAF qui avait l'outrecuidance de me demander des cotisations pour des périodes où toutes mes activités non salariées étaient fermées. Jusqu'à présent, je me faisais condamner allègrement. Or, lors de la dernière audience, j'ai tellement bataillé avec l'audiencier régional de l'URSSAF — je commence à ne plus être impressionné par le théâtre de Guignol que sont les tribunaux, j'y suis même très calme maintenant, ce qui aide à se défendre — qu'il a eu l'injonction de la part du président de rédiger une note en délibéré. Note à laquelle j'ai bien entendu répondu histoire d'enfoncer quleque peu le clou.

Résultat, l'URSSAF est déboutée de toutes ses demandes. Mais nous ne sommes pas dans une république indigne d'être bananière pour rien. Lorsqu'une caisse gagne, elle bénéficie de l'article 700, d'amendes civiles et pénales, de pénalités de retard. Là, puisque j'ai gagné, le tribunal m'indique sans rigoler que ce serait inéquitable de me faire bénéficier du simple article 700. Pourtant, j'ai bien pris du temps pour répondre à leurs bêtises, à leurs erreurs. Je me suis déplacé. Contrairement aux gars de l'URSSAF qui sont incapables d'ouvrir un dossier avant la case tribunal (et encore plus rarement après), je ne suis pas payé pour cela. Je ne fais pas que subir.

Il est inéquitable !… Il serait en revanche équitable que le machin soit condamné pour m'avoir fait perdre mon temps.

Mais ne boudons pas notre plaisir, nous en sommes à 2-0.

J'utilise souvent, trop, les se(r)vices de la SNCF. Pour ce magnifique fleuron français, je suis un grand voyageur le club. C'est vous dire si je suis l'un de ses usagé (sic).

Samedi dernier, j'ai essayé d'utiliser un train sur la ligne POLT. Je me suis étonné ne pouvoir avoir un billet classique avec mon abonnement. Il n'y avait que deux trains dans la matinée, trains pompeusement appelés Intercités 100% Éco. J'ai hésité à prendre le TGV jusqu'à Poitiers puis le TER pour finir, j'aurais dû. On ne se méfie jamais assez de ce qu'on ne connait pas.

Arrivé à la gare d'Orléans Austerlitz, à 8h29, j'entrevois un train de nuit. Voitures lits et couchettes pour tout le monde. Il y a une vingtaine d'années, j'utilisais assez souvent les trains de nuit, ne serait-ce que le Strasbourg-Bordeaux qui me permettant d'aller au Centre d'Essai des Landes. Je sais donc à quoi ressemble un compartiment de train de nuit.

Rien n'était conforme à mon souvenir. Les compartiments étaient dans leur jus (modèle 1970), sales, les couchettes intermédiaires se rabattant pour permettre de voyager correctement en journée si vous n'avez pas de jambes trop longues étaient soit coincées en position nuit soit dégondées, ce qui fait que vous aviez le choix entre la position couchées ou une banquette d'une vingtaine de centimètres de profondeur. Il y eut des scandales en première classe. Il y eu des râleries en deuxième classe. Personnellement, j'ai trouvé le confort indigne d'une troisième et je l'ai fait savoir au contrôleur.

Nous avons donc une compagnie nationale qui se permet de supprimer des trains de nuit et qui les fait circuler de jour. Je comprends mieux pourqui ces billets ne sont ni échangeables ni remboursables. Une fois que le client voit l'étendue des dégâts, il n'a pas le choix, il est contraint de monter dans le train. Pourtant, utiliser des voitures normales ne coûte pas plus cher.

Un tel mépris du client est impardonnable. À chaque fois que je suis contraint d'utiliser une entreprise d'état, je me mets à rêver d'un peu d'une salutaire concurrence.

Il y a des choses qui ont le don de m'énerver au plus au point.

J'ai narré ici mon expérience dernière devant une cour d'appel. Je n'ai parlé que de mon expérience, ayant préféré attendre un peu que ma mauvaise humeur se soit dissipé sur le reste. Peine perdue, je ne puis pas vraiment dire que cela s'est arrangé.

Parmi les affaires retenues devant cette chambre sociale en était une bien singulière. Un travailleur non salarié, visiblement batave ou anglais, en tout cas parlant très mal le français, était accompagné de son épouse. Le RSI avait fait appel d'une décision rendu par le TASS du diocèse le plus crotté de France, le mien. Pour que ce TASS déboute le RSI d'une contrainte et vue la façon qu'il a la plupart du temps d'avaliser toutes les demandes des caisses sans jamais ne se poser de question, le dossier devait contenir un certain nombre d'erreurs manifestes. Le RSI n'étant pas content, il a interjeté appel.

Cet homme ne comprenait visiblement pas ce qu'il faisait là. Il ne comprenait pas parce qu'il ne parlait pas notre langue et qu'il n'y avait aucun traducteur. De bonne foi, il s'était présenté sachant qu'il ne savait même pas ce qu'on lui reprochait. Il n'avait pas travaillé durant l'année 2013, année pour laquelle le RSI lui demandait des sommes faramineuses.

L'affaire retenue, s'ensuit alors un dialogue de sourds entre le président et ce brave homme qui arrive tout de même à dire au président qu'il n'avait pas travaillé durant cette période et que son entreprise était fermée. Délibéré en décembre. Je parie qu'il sera condamné n'ayant pu prouver sa bonne foi puisque personne ne lui a expliqué de quoi il retournait.

Bel exemple une fois de plus de notre justice. Et dire que nous donnons des leçons au monde entier dès qu'il s'agit de droits de l'homme !