Le carnet du grincheux

Vous avez cru comme moi que mes problèmes étaient finis ? Raté. La charmante personne gérant mon compte et m'ayant mis dans cette situation absurde est revenue de vacances en pleine forme.

Résumé de l'épisode précédent : je suis tombé sur quelqu'un qui a bien voulu ouvrir mon dossier et effectuer les corrections nécessaires. Comme les erreurs provenaient de l'URSSAF, les pénalités de retard ont été annulées. Je n'y croyais pas, mais ces pénalités ont été rayées d'un trait de plume.

Samedi dernier, je reçois une nouvelle mise en demeure pour règlement tardif des cotisations du quatrième trimestre 2010. Sans aucun courrier préalable, ce serait trop. Mise en demeure toujours signée par la même personne, une certaine K comme dans le Procès de Kafka. Ce qu'il faut absolument dire ici, c'est que ces cotisations ont été payées en temps et en heure. Les sommes ubuesques qui m'étaient réclamées n'étant plus d'actualité, voilà que l'URSSAF essaye de ponctionner ailleurs.

Je vais donc aller déposer de ce pas une main courante et envoyer un nouveau courrier par huissier au directeur de ce bel organisme avec copie de la main courante. La suite au prochain épisode.

Soixante-huit centimes. C'est ce que m'a coûté la réparation de ma perceuse Bosch GSB 20-2 RE, série bleue. Après quelques années de bons et loyeux services, celle-ci s'était arrêtée. D'après un service après vente que je ne citerais pas, elle était bonne pour le recyclage.

Je n'arrivais pas à me faire à cette idée, surtout au prix de ce matériel. J'ai donc utilisé une petite saleté achetée pas cher chez Bricocasto histoire de me dépanner. Il n'y a pas à dire, il y a un monde entre la Bosch série professionnelle de 800W et la Titan de 500W même si sur le papier les performances sont assez similaires. Je devais attaquer des trous dans une dalle de béton, j'ai bien essayé avec la Titan et son percuteur et si je n'avais pas abandonné, je pense que je serais encore en train d'essayer. En revanche, avec la Bosch, c'était une affaire de quelques minutes.

J'ai donc démonté consciencieusement cette perceuse pour trouver l'origine de la panne. C'était assez facile, un disque d'alimentation du moteur était sectionné. J'en ai profité pour nettoyer entièrement tous les organes, changer la graisse de la boîte de vitesses et vérifier tout le reste. La panne étant identifiée, il me restait alors à trouver cette pièce ou à faire un point de soudure, mais vu l'endroit où cette pièce était brisée, cette soudure n'aurait pas tenu bien longtemps.

Et là, il y a eu un miracle. Le site officiel de Bosch contient tous les éclatés des équipements de la série bleue ainsi que les pièces qu'on peut acheter au détail. J'ai donc acheté deux couronnes d'alimentation puis des charbons pour que les frais de ports ne soient pas exorbitants vis à vis du prix de la pièce. Trois jours plus tard, j'avais ma pièce et une perceuse bonne pour le service.

Et là, je me suis tout de même surpris à me demander pourquoi Bosch avait une pratique si ouvertement anticommerciale. Qui propose encore de nos jours pour un matériel qui n'est plus en vente des pièces détachées ? Pas PSA (voir mon papier sur les dômes de suspensions des XM), ni d'autres fabricants d'outillage électro-portatif, encore moins les fabricants d'outillage pas cher venus de Chine. C'est tout à fait inhabituel puisque dans les faits, cela revient à dire que Bosch préfère fournir des pièces détachées que du matériel neuf.

Et j'ai cherché à comprendre pourquoi. Il faut remonter loin, au vivant de Robert Bosch, à ce qu'il a fait durant la première guerre mondiale et à sa réaction aux décisions de ses héritiers durant la seconde. Ce philanthrope a couché sur son testament que tous les bénéfices de son entreprise devraient aller à une fondation caritative. Cela a été inscrit dans les statuts de Robert Bosch GMbH en 1964 et à ce jour, 92% des bénéfices vont à cette fondation.

La gestion d'une telle entreprise n'est donc pas faite à la petite semaine mais sur le long terme. Pourtant, d'après les critères toujours évoqués par les banquiers et les financiers, cette entreprise ne peut être viable. Elle ne peut être viable parce qu'elle ne rémunère pas assez l'actionnaire et elle ne peut l'être non plus parce qu'elle reste une société à responsabilité limitée, donc non cotée en bourse. Elle n'est pas viable mais son chiffre d'affaire dépasse les cinquante milliards d'euros annuels pour un peu plus de trois cent mille salariés.

Prenez en de la graine !

Si vous n'avez pas pris la peine de suivre mes aventures croquignolesques avec l'URSSAF, je vais vous en faire un petit résumé ici. En 2011, ce charmant organisme a encaissé mes chèques mais ne les a pas imputés sur le bon compte cotisant et a décidé malgré mes preuves de débit sur un compte de l'URSSAF de recouvrer les sommes déjà payées grâce à un huissier de justice, lequel a pu constater que lesdites sommes ont déjà été payées, ce qui n'a pas suffit à ce bel organisme. Ni à cet huissier d'ailleurs.

En avril dernier, nouvelle mise en demeure de cet huissier qui me redemandait des sommes déjà payées. Vu le montant, et comme tous les courriers émis par l'URSSAF dans cette affaire étaient antidatés et m'empêchaient dès lors de mettre l'affaire devant le tribunal des affaires sociales, j'ai décidé de payer une seconde fois les sommes demandées (une deuxième devrais-je écrire), ayant calculé que cela me coûterait moins cher de les régler que de faire valoir mes droits.

Début juillet, il me restait huit cent trente euros à régler. Huit cent trente euros d'une somme déjà réglée si vous avez bien suivi. Le 6 juillet, courrier de ce même huissier à mon siège social où je n'étais pas, et comme je n'avais pas répondu le 9, arrivée de l'huissier avec deux témoins et un serrurier — que j'ai tous trois payés — pour effectuer une saisie. N'ayant que du matériel informatique à se mettre sous la dent, l'huissier a décidé de faire une saisie attribution sur l'un de mes comptes courants à hauteur de 8500 euros. J'ai été mis au courant de la chose par la banque avant de l'être officiellement par cet huissier qui savait pourtant parfaitement comment me contacter. Passons.

Là, je perds mon sang froid, j'envoie une bafouille à l'huissier en courrier recommandé en menaçant de porter l'affaire devant la chambre nationale des huissiers de justice, les chambres départementale et régionale étant noyautées par la famille de ce charmant professionnel du droit. Si cela ne suffisait pas, j'étais même prêt à porter plainte pour tentative d'extorsion de fonds. Pas parce qu'il faisait son métier, parce qu'il ne daignait pas regarder mes preuves de règlement. Autant vous dire qu'il n'a pas vraiment apprécié et, bizarrement, il a commencé à m'écouter. J'ai donc réussi à avoir un décompte sur lequel l'URSSAF me demandait sans rire de régler une troisième fois la même somme ! Décompte parfaitement authentique puisque passé non pas par informatique, mais par courrier papier illisible (sic l'huissier), ce qui est contraire au fonctionnement de l'URSSAF. De là à dire qu'il y a un acharnement d'un employé de l'URSSAF contre moi, il y a un pas que je franchirais allègrement d'autant plus facilement que j'ai un nom et que ce n'est pas la première fois. Je passe en effet sous silence les tentatives de prélèvements de sommes indues — deux fois cinq mille euros l'an passé sur un compte personnel — et les documents qui n'ont jamais été reçus par cette charmante personne alors même que j'ai entre les mains un accusé de réception signé de sa propre main !

Là, c'était un tantinet trop. J'ai donc pris mon téléphone et appelé l'URSSAF. On m'a promis que mon message serait envoyé à la direction et que quelqu'un de haut placé dans cet organisme me rappellerait sous quarante-huit heures. J'attends toujours. Autant dire que j'ai rappelé, insisté, pour m'entendre dire que la direction ne rappelait jamais un cotisant quel que soit son problème.

Je me suis donc énervé à plusieurs reprises puisque tous les jours, on me promettait de me rappeler pour traiter le problème jusqu'au jour où je suis tombé sur quelqu'un de moins obtus que les autres et qui s'est engagé à traiter mon problème parce que je lui ai demandé s'il ne fallait pas moi aussi que j'envoie un courrier par huissier au directeur de l'URSSAF, que je porte plainte contre l'URSSAF au travers de son représentant légal pour tentative d'extorsion de fonds ou tout simplement que j'assigne l'employé de base censé traiter mon dossier pour faire fonctionner sa responsabilité civile. Au moment où il m'a dit s'engager à traiter mon dossier dans les plus brefs délais, j'ai dû penser tellement fort « cause toujours, ça fait juste dix-huit mois qu'on me dit ça ! » que mon interlocuteur a dû l'entendre. Il m'a même promis de demander pour moi, vues toutes les carences de l'URSSAF dans ce dossier, une remise des pénalités de retard. Là, je n'y croyais même pas.

Pourtant, hier, au courrier, j'ai reçu un courrier de cet huissier qui me demandait pour solde de l'affaire 865 euros, soit 35 euros de plus que le solde de la somme payée en double — dur de s'y retrouver, n'est-ce pas ? Mais ce qui est est exceptionnel, c'est qu'il n'y avait plus dans ce décompte ni vacation de témoins, ni frais de serrurier pour ouverture de porte et encore moins de frais divers et variés ou de clause pénale.

Comme quoi, on arrive plus facilement à ses fins avec un mot gentil et un revolver qu'avec le mot gentil tout seul et que pour se battre contre ces organismes tous puissants, il faut user des mêmes méthodes et ne pas avoir peur de les affronter ouvertement.

Deux décès à signaler aujourd'hui.

Michel Polac a cassé sa pipe à quatre-vingt-deux ans. Ce n'est pas grave, me direz-vous, on lui en rachètera une autre. En revanche, je ne suis pas sûr que son nouveau régime à base de racines de pissenlit ne soit pas nocif pour sa santé.

Et Marvin Hamlisch, compositeur de musique de film oscarisé, goldenglobisé et j'en passe. On aime ou on n'aime pas les compositeurs de musique de film, personnellement, je trouverais toujours un Léonard Berstein, un Maurice Jarre — pas Jean-Michel parce que je ne peux vraiment pas, le père ! — ou un Bernard Hermann supérieur à tout les compositeurs contemporains et adeptes de la musique expérimentale à écouter avec des boules Quiès.

Ce qui m'a amusé, voire navré, c'est d'entendre ce matin sur toutes les stations de radio que Marvin Hamlisch était le compositeur de la musique du film l'« Arnaque » avec Robert Redford et Paul Newman. J'ai même entendu cela sur Inter lors du journal de 7h30 et à nouveau lors de celui de 8h00 où j'ai même pu entendre le début du ragtime qui berce le film en question. Sauf qu'encore une fois, pas un journaliste ne s'est réellement renseigné en se contentant simplement de relayer une information sans l'avoir vérifiée. Certes, Marvin Hamlisch a bien signé la musique de ce film, mais le présenter comme le compositeur de cette musique est un peu osé. Il n'a fait que les arrangements de musiques qui existaient bien avant lui puisque le thème principal du film est un ragtime de Scott Joplin mort de la syphilis en 1917, soit plus de cinquante ans avant le tournage de ce film !

Signaler que ce compositeur était l'auteur de la musique de ce film est déjà bizarre, ce qui n'enlève rien au talent du compositeur en question. Mais diffuser un morceau de musique qui a simplement été arrangé par lui pour le faire coller à des scènes d'un film est une erreur indigne d'un journaliste débutant.

À moins d'habiter sur une île déserte et de ne pas avoir la radio, cela n'a pas pu vous échapper. Depuis ce matin, on ne parle que de cela. Le travail au noir aurait fait perdre des sommes colossales à la sécurité sociale.

Très bien. Mais comme le travail au noir est justement un travail non déclaré, j'aimerais assez savoir sur quoi se fondent les chiffres annoncés et pourquoi ces chiffres sont justement annoncé en plein milieu des vacances juste après la promulgation de la loi de finance pour 2013. Je dois encore faire du mauvais esprit, il va falloir que je prenne rendez-vous chez mon thérapeute dès la rentrée.

Ce qui est assez amusant dans la situation actuelle, c'est que personne ne se pose la question de savoir pourquoi les gens fraudent l'URSSAF. Il y a pourtant plusieurs cas de figure totalement différents :

• le type qui fraude par principe ou par nécessité, mais qui le fait en tout connaissance de cause ;
• celui qui est de bonne foi mais qui n'arrive pas à suivre les subtils changement de règlementation de l'URSSAF, les exonérations diverses et variées, les abattements, les subtilités situées dans le trait du crayon et j'en passe qui font qu'il est impossible de payer exactement ce qu'on doit et encore moins de savoir si on est réellement à jour. Ce qui m'amuse toujours, c'est de recevoir à la fin d'année un chèque de l'URSSAF parce que j'ai trop payé alors que ma comptable fait les déclarations directement sur le système informatique de ce bel organisme pour ne pas avoir d'erreurs de calcul. Passons ;
• celui qui était de bonne foi, qui s'est fait un jour avoir par l'URSSAF et qui fraude une fois de temps en temps pour récupérer les montants indûment prélevés.

Vous allez me dire que ce dernier cas n'existe pas. Pourtant, il est loin d'être anecdotique. Vous ne le savez certainement pas mais l'URSSAF n'est pas tenu à une comptabilité analytique. Ce qui signifie que ce bel organisme est incapable de fournir à un heureux cotisant l'état de son compte dans ses livres. Le législateur, dans sa sagesse infinie, plutôt que de contraindre l'URSSAF à tenir une comptabilité analytique, a laissé la charge de la preuve au cotisant tout en laissant à l'URSSAF la possibilité d'émettre des titres exécutoire de recouvrement à l'attention d'huissiers de justice. Une aberration du droit, mais là-encore, passons.

En langage courant, cela signifie que quel que soit le bordel dans les comptes de l'URSSAF, celle-ci peut demander à un huissier de justice d'effectuer des saisies-attributions sur le compte de cotisants de bonne foi sans aucune autre justification qu'un bout de papier, c'est alors au cotisant, après la saisie, à se retourner vers l'URSSAF pour fournir la preuve des versements et obtenir remboursement. Enfin, remboursement partiel puisqu'il ne faut pas compter sur l'URSSAF pour prendre en charge les frais occasionnés par les commandements de saisie-attribution, de saisie-vente et j'en passe. Encore faut-il que ces preuves aboutissent ailleurs que dans la corbeille à papier la plus proche.

D'un côté, je suis déjà dubitatif sur la méthode puisque je trouve particulièrement cocasse de devoir prouver à un tel organisme ses erreurs et qu'il n'ait en aucun cas à se justifier. Ce qui est en revanche totalement surréaliste estle fait que ce bel organisme se contrefiche joyeusement des preuves qu'on peut lui apporter et ne daigne pas répondre aux courriers recommandés qu'il a pourtant reçus, l'accusé de réception faisant foi pour parler en patois pététique.

Je me débats depuis plus d'un an avec ce genre de problème et je pense demander à un huissier de justice d'apporter en main propre au directeur de cet organisme mes récriminations, quitte à le traîner par la suite devant un tribunal civil voire correctionnel puisque tous les courriers que j'ai reçu depuis plus d'un an de l'URSSAF sont tous systématiquement antidatés de plus de trois semaines — le cachet de la poste faisant là encore foi — m'interdisant d'aller devant le tribunal des affaires sociales. Mais je ne suis pas le seul dans ce cas et ce matin, j'ai reçu un coup de téléphone d'un ancien petit patron dont l'entreprise est en liquidation judiciaire. Je ne sais pas quelle était l'activité exacte de cette entreprise, mais celle-ci est en liquidation judiciaire sur injonction de l'URSSAF depuis plus de deux mois et était une société à responsabilité limitée. C'est important pour la suite. L'homme en question était désespéré puisque les salaires de juin et de juillet qui auraient dû être réglés par le liquidateur ne l'ont pas été, celui-ci ayant préféré régler l'URSSAF avant tout, n'ayant pas fait fonctionner la garantie des salaires et se retournant maintenant vers l'ancien patron pour régler deux mois de salaires et les charges afférentes à tous ses salariés (plusieurs centaines de milliers d'euros).

D'une part cette société était à responsabilité limitée, donc dès la liquidation et sauf erreur de gestion, ce qui implique un jugement d'un tribunal quelconque, aucun organisme ne peut se retourner vers l'ancien chef d'entreprise. Mais d'autre part, il est inadmissible qu'un liquidateur judiciaire, mandataire de l'entreprise en question n'ait pas demandé à ce que joue la garantie des salaires pourtant réglée tous les trois mois à Pôle-Emploi.

Si cet homme arrive à s'en sortir, que pensez-vous qu'il adviendra ? La prochaine fois, il fraudera. Pas parce que c'est dans sa nature profonde, simplement parce qu'une fois qu'on s'est fait avoir par l'URSSAF et qu'on a été broyé par sa machine infernale et toute puissante sans aucune raison valable, on se venge comme on peut.