Justice bananière

13.11.17 | par Le Grincheux | Catégories: Monde de merde

Il y a des choses qui ont le don de m'énerver au plus au point.

J'ai narré ici mon expérience dernière devant une cour d'appel. Je n'ai parlé que de mon expérience, ayant préféré attendre un peu que ma mauvaise humeur se soit dissipé sur le reste. Peine perdue, je ne puis pas vraiment dire que cela s'est arrangé.

Parmi les affaires retenues devant cette chambre sociale en était une bien singulière. Un travailleur non salarié, visiblement batave ou anglais, en tout cas parlant très mal le français, était accompagné de son épouse. Le RSI avait fait appel d'une décision rendu par le TASS du diocèse le plus crotté de France, le mien. Pour que ce TASS déboute le RSI d'une contrainte et vue la façon qu'il a la plupart du temps d'avaliser toutes les demandes des caisses sans jamais ne se poser de question, le dossier devait contenir un certain nombre d'erreurs manifestes. Le RSI n'étant pas content, il a interjeté appel.

Cet homme ne comprenait visiblement pas ce qu'il faisait là. Il ne comprenait pas parce qu'il ne parlait pas notre langue et qu'il n'y avait aucun traducteur. De bonne foi, il s'était présenté sachant qu'il ne savait même pas ce qu'on lui reprochait. Il n'avait pas travaillé durant l'année 2013, année pour laquelle le RSI lui demandait des sommes faramineuses.

L'affaire retenue, s'ensuit alors un dialogue de sourds entre le président et ce brave homme qui arrive tout de même à dire au président qu'il n'avait pas travaillé durant cette période et que son entreprise était fermée. Délibéré en décembre. Je parie qu'il sera condamné n'ayant pu prouver sa bonne foi puisque personne ne lui a expliqué de quoi il retournait.

Bel exemple une fois de plus de notre justice. Et dire que nous donnons des leçons au monde entier dès qu'il s'agit de droits de l'homme !

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Le Grincheux 1 - URSSAF 0

09.11.17 | par Le Grincheux | Catégories: Déclaration de guerre

Jeu, set et match pour le Grincheux.

En 2009, l'URSSAF d'une belle ville de France mais certes un peu ouvrière, a décidé de me demander de payer par contrainte une deuxième fois une partie d'un trimestre de charges salariales. Je n'ai jamais su d'où cela venait, mon expert comptable non plus. Vue la somme réclamée (2300 euros), j'ai alors décidé de payer cette contrainte. En effet, ma simple défense m'aurait coûté plus cher que la somme demandée. Il s'agit pourtant d'une erreur fatale qu'il ne faut surtout pas faire, l'URSSAF dans sa grande bonté ayant trouvé quelqu'un qu'elle juge faible réitèrera. J'ai en effet été saisi en 2011 directement sur mon compte professionnel par un huissier qui avait commencé la procédure sans titre exécutoire (pas de contrainte, passage immédiat à la case saisie-vente sans signification !) et avec un faux en écriture, celui-ci m'ayant même déclaré qu'il lui était impossible de signifier tout le monde. Je lui ai appris son métier, il est aujourd'hui à la retraite bien qu'il avait noyauté les chambres départementale et régionale des huissiers de justice. Il essayait même à ce moment d'obtenir un strapontin à la chambre nationale, cela ne lui a servi que pour éviter la chambre correctionnelle. Heureusement, cet huissier ne savait pas que le compte principal de la société était tenu dans un établissement à l'autre bout de la France pour des raisons historiques et il n'a pu saisir que 400 €.

Payer deux fois des charges, c'est déjà fort de café. Se faire saisir pour payer une troisième fois la même période n'est pas passé. J'ai saisi le TASS du département. La procédure a duré plus de trois ans et j'ai été condamné en septembre 2015 à payer une troisième fois cette somme, le tribunal n'ayant même pas daigné ouvrir mon dossier. Le président de la juridiction s'est même payé le luxe de me déclarer en audience que l'URSSAF ne peut pas faire de telles erreurs. En revanche, mon expert comptable le peut certainement, ce n'est pas son métier. Je dois, pour être tout à fait honnête, ajouter que le même président m'a doctement indiqué que l'URSSAF n'était pas tenue à une comptabilité analytique. Je ne sais pas si vous voyez bien la contradiction entre les deux affirmations. Passons, ce sont des professionnels du droit — paraît-il —, ce ne sont pas des comptables.

Je tiens à ajouter ici que les URSSAF, qui sont les entreprises faisant le plus grand chiffre d'affaire au monde, bien loin devant les GAFA(M), ne sont pas tenues à une simple comptabilité à laquelle n'importe quel petit artisan doit s'astreindre.

Le tribunal m'a conseillé de payer ma dette au plus vite. Sachant que j'allais dissoudre la société, je n'ai pas bougé. J'ai attendu que l'URSSAF me demande de régler, bien décidé à saisir un juge de l'exécution. Entre temps, j'avais tout de même envoyé un pli d'huissier au directeur de l'URSSAF lui indiquant que s'il cherchait à faire exécuter un jugement obtenu par ce qu'on appelle une escroquerie au jugement, il pourrait lui en cuire à titre personnel en tant que représentant légal de l'URSSAF.

Rien. Strictement rien n'a bougé. Entre temps, j'ai procédé à la dissolution de la société. Naturellement, j'ai fait passer l'annonce légale dans un journal bien choisi, disponible uniquement sur abonnement, sans site internet, et qui traite toutes les demandes à la main. Il s'est passé plus d'un mois entre la publication de l'annonce légale et la publication au BODACC. Or c'est la publication dans le journal d'annonce légale qui donne le début de la période d'opposition à la dissolution et non celle de la publication au BODACC.

J'ai donc fait dans l'ordre la publication dans le journal, j'ai attendu vingt-huit jours depuis la date de la publication pour enregistrer le M2, imprimé que j'ai sciemment déposé au greffe du tribunal de commerce un vendredi dix minutes avant la fermeture. L'annonce a été publié au BODACC quarante jours après la publication de l'annonce légale. L'URSSAF n'avait que quelques minutes, dans les faits, pour s'opposer à la dissolution.

Je n'ai pas eu de nouvelles de l'URSSAF jusqu'à début du mois de septembre 2017, date à laquelle j'ai reçu un recommandé manuscrit contenant un relevé de dette avec force pénalités de retard. Je n'ai pas aimé. J'y ai donc répondu.

Messieurs,

J'accuse par la présente réception de votre courrier recommandé sobrement intitulé « relevé de dette » daté du 14 septembre courant.

Comme vous ne pouvez l'ignorer, la SARL Tartampion est dissoute depuis le 20 janvier 2016. Une publication a été faite au BODACC B (référence 2016xxxx au 31 mars 2016, annonce yyy) par le centre de formalité des entreprises. Je m'étonne que vos services n'en aient pas eu connaissance, ceux-ci étant généralement prompts à scruter scrupuleusement ces annonces.

En tout état de cause, l'URSSAF, à l'instar de tout autre créancier, est tenue de présenter ses créances devant le tribunal de commerce dont dépend le siège de liquidation dans un délai de trente (30) jours courant dès la parution de l'avis de dissolution dans un journal d'annonces légales. En l'occurrence, l'annonce légale est passée le 19 février 2016 dans La Corrèze Républicaine et Socialiste. Si, à l'issue de ce délai aucune opposition n'a été formée, la société est dissoute.

L'URSSAF d'Alsace n'ayant pas formé opposition à la dissolution de la SARL Tartampion dans le délai imparti, sa créance est aujourd'hui malheureusement forclose. Notez bien que je le regrette et que j'en suis profondément désolé.

Je vous prierais donc, sous huitaine et pour clarifier la situation, de m'adresser un courrier par lequel vous indiquez renoncer à cette créance. Dans le cas probable où vous ne vous exécuteriez pas, je me verrai dans la regrettable obligation de devoir déposer une plainte contre le représentant légal de votre organisme ainsi que le signataire du courrier pour intention caractérisée et tentative d'extorsion de fonds en bande organisée (divers articles du code pénal dont le 312-1). En effet, une simple recherche sur le site infogreffe.fr aurait montré, si besoin était, que cette société était dissoute depuis trop longtemps pour espérer faire valoir une quelconque créance. Aussi est-ce en toute connaissance de cause que l'URSSAF d'Alsace s'est permis de m'envoyer un courrier d'intimidation, espérant sans doute que j'allais me plier à ses exigences.

Pas de formule de politesse, il s'agit d'un courrier administratif. Je ne pensais pas obtenir de réponse. Figurez-vous que j'en ai eu une hier en courrier simple. Il y est écrit :

Suite à votre courrier du 17 octobre 2017, je tenais à vous remercier d'avoir porté à notre connaissance la dissolution de la société Tartampion ce qui en arrête le recouvrement.

Les remerciements de l'URSSAF et ses excuses dans le même courrier, c'est rare. Entre temps, j'évite de payer une troisième fois 2500 €. Ce n'est pas grand'chose, mais c'est déjà ça. Et c'est d'autant plus intéressant que ce qui est admis par une URSSAF — la dissolution de la société — ne l'est pas par une autre.

 

Pignoufferies de tribunal

08.11.17 | par Le Grincheux | Catégories: Déclaration de guerre

Hier, j'étais convié à une petite sauterie devant une cour d'appel, chambre sociale.

Clemenceau disait que la justice militaire était à la justice ce que la musique militaire était à la musique, à moins qu'il ne s'agisse du contraire. Je pourrais quant à moi déclarer que la justice des chambres sociales est à la justice ce que la justice militaire est à la justice, donc par extension ce que la musique militaire est à la musique. Qu'il s'agisse des TASS ou des chambres sociales des cours d'appel, cette justice rendue au nom du peuple français est une parodie puisque les dossiers ne sont jamais ouverts et, lorsque par hasard ou par chance ils le sont, les cours s'asseoient ouvertement sur le droit interne, violant le code de procédure civile, ce qui pourrait encore être compréhensible puisque ces juridictions sont quasiment des tribunaux arbitraux, mais aussi le propre code de la sécurité sociale lorsqu'il ne va pas dans leur sens.

Hier, donc, je me préparais à plaider contre la CIPAV. La CIPAV est une caisse de retraite des professions libérales. Plus exactement une prétendue caisse. Je comptais plaider puisque l'avocat de la caisse avait demandé en septembre dernier un renvoi parce que, paraît-il, le principe du contradictoire n'avait pas été respecté et que je n'aurais pas envoyé mes écritures à la caisse. Ces écritures avaient juste été envoyées par pli recommandé et j'avais sur moi l'accusé de distribution (non l'accusé de réception). Le tribunal m'a rétorqué que ce n'était pas une preuve légale de distribution, ce qui a été infirmé par les services postaux. Entre temps, j'ai retrouvé l'accusé de réception qui a été fourni au tribunal. Le sujet n'a pas été évoqué.

Avant l'appel des causes, l'avocat de la CIPAV vient me saluer. Voyant que j'étais seul, il me propose de faire un dépôt. Je refuse. J'ai des choses à dire et je compte bien faire un incident d'audience noté sur le plumitif. Il continue en me disant qu'il y avait beaucoup d'avocats et que l'audience durera bien trois à quatre heures. Personnellement, je m'en contrefiche, mon cher maître. Je veux plaider et, contrairement à toi, je ne suis pas payé pour attendre dans les salles d'audience.

Je lui demande tout de même si, c'est fois-ci, il avait bien reçu mes conclusions. Réponse négative. Pourtant, j'ai bien pris la peine de les renvoyer à la CIPAV. Le cuistre me demande si j'avais la preuve de cet envoi et je lui demande s'il me prend pour un idiot. En septembre, on me refuse un accusé de distribution et il faudrait que j'apporte aujourd'hui le même genre de pièce pour prouver la distribution d'un courrier ? Ce n'est pas très sérieux, mon cher maître. Comment ça, un individu même pas avocat te prend à ton propre jeu et tu n'aimes pas ça ? Attends, ce n'est pas encore fini, j'ai été officier de l'armée de terre et si j'ai retenu quelque chose, c'est le jeu du plus con. Et j'y excelle, j'ai beaucoup, mais alors beaucoup d'endurance.

Donc l'avocat de la CIPAV plaide sans jamais avoir lu mes écritures. C'est bon à savoir. Pourtant, il refusait de plaider en septembre dernier, selon lui, parce qu'il ne les avait pas reçues.

Ce n'est pas grave, nous ne sommes plus à une approximation près. Affaire retenue. Vous serez appelés plus tard.

La majorité des affaires sont renvoyées, certaines par défaut de combattants, d'autres en raison de QPC traînantes. Une affaire visiblement gérée par le MLPS avec un membre de l'association du bon docteur qui a cru faire appel sans même se présenter à la première audience. N'en reste que quatre. Nous sommes appelés troisièmes. Là, le baveux me sort une liasse appelée « conclusions 2 » non datée et qui m'aurait été envoyée. Or le 27 juillet 2017, si j'ai bien eu un jeu de conclusions, il s'agissait du premier, de deux pages, dans lequel la CIPAV indiquait faute d'avoir mes écriture (tu parles) qu'elle en restait à ses écritures de première instance. Elle aurait été plus avisée d'écrire qu'elle ne voulait pas répondre à mes arguments. J'ai effectivement reçu un second jeu, de dix-sept pages, deux jours avant l'audience de septembre par courrier électronique sans accusé de réception. Je demande donc au baveux de produire l'accusé de réception de cet envoi du 27 juillet 2017. Il me le sort, je lui rétorque par l'enveloppe recommandée du premier jeu. La date correspond, pièce retenue. Le baveux n'est pas content.

À partir de là, cela fut magnifique. Le baveux qui n'avait aucune envie de plaider en début d'audience voulait se débarrasser de l'affaire au plus vite et trouve le moyen d'indiquer au président qu'entre le jeu n°1 et le n°2 n'avaient été ajoutées qu'une dizaine de lignes. Le président le reprend en signalant qu'entre un document de deux pages et un de dix-sept, même en écrivant gros, il y a un peu plus de dix lignes supplémentaires.

Le président me demande alors si je voulais bénéficier d'un renvoi. Après réflexion, je l'ai pris. Rendez-vous en mars 2018, mon cher maître. Et je te conseille d'ici-là de respecter l'article 124-4 du code de la sécurité sociale.

 

J'ai vu la mort en face

06.11.17 | par Le Grincheux | Catégories: Mauvaise humeur

J'ai vu la mort en face. Deux fois le même jour.

Au mois d'août dernier, j'ai fait changer les pneus de la Xantia de mon épouse. Plus précisément, j'ai fait changer les pneus du train avant en prenant garde de bien demander au professionnel de mettre les pneus du train arrière à l'avant et le nouveau train de pneus sur l'essieu arrière. Il m'a été rétorqué que c'était formellement interdit. J'ai laissé faire, je n'aurais pas dû.

Vers le 20 août, mon épouse tape un trottoir. J'ai pris cela pour un simple défaut de conduite. Vu ce qu'il s'est passé depuis, je n'en suis plus du tout sûr. Le 31 août, elle fait un premier tête-à-queue. Samedi 4 novembre, je réussi l'exploit à en faire deux. Le premier au milieu de la circulation, à 50 km/h sur route sèche. J'arrive à sauver le véhicule et surtout à ne toucher personne. Je continue ma route en roulant doucement, j'arrive néanmoins à en faire un second et à terminer dans la pile d'un pont SNCF qui n'en demandait pas moins. J'ai constaté au passage que l'ABS libère les freins, même sur les roues avant, lors d'un tête-à-queue. Une seule solution, subir et prier.

Pour ceux qui n'auraient jamais fait une telle figure, l'arrière décroche, ce qui provoque un survirage qui accentue le décrochage de l'arrière, ce qui permet de faire plusieurs tours consécutifs. À Montauban, j'ai pu faire 2,75 tours au milieu de la circulation… Le seul moyen de récupérer la situation, c'est de contrebraquer violemment en accélérant. Sauf que 50km/h, c'est 14m/s. Même pour un pilote chevronné, il est impossible de le faire sur une route, le temps de réaction étant d'une seconde au mieux. Au bout d'une seconde, l'arrière de la voiture est déjà passé devant et vous entraîne au fossé.

Or une Xantia, c'est un véhicule qui a un comportement sain et neutre, qui tient la route et non toute la route comme les Dauphines ou autres Volkswagen qu'il fallait lester d'un sac de sable. Il est parfaitement anormal qu'elle décroche aussi violemment et sans prévenir à des vitesses aussi faibles.

J'ai donc regardé ce que la réglementation indiquait. Celle-ci est très claire, les pneus neufs, ainsi que je l'avais expressément demandé, se montent toujours sur l'essieu arrière. Michelin n'indique rien d'autre. Je suis donc allé voir le professionnel car, après tout, l'état actuel de ce véhicule était en grande partie de sa faute. J'entendais qu'il le reconnaisse et que l'on trouve un terrain d'entente pour sa remise en état. À titre personnellement, je prendrais à sa place la remise en état à ma charge, sans faire jouer ma RCpro, histoire de ne pas renvoyer un client mécontent chez lui, client qui sera perdu et qui fera connaître à qui veut bien l'entendre son mécontentement. Visiblement, ce garagiste n'est pas commerçant.

Rien à faire. Pour ce garagiste, la perte de contrôle est entièrement de notre faute. Nous roulions certainement trop vite. Il est vrai qu'on n'a que très rarement vu un véhicule à l'arrêt sortir de la chausée. Pourtant, j'ai plusieurs centaines de milliers de kilomètres à mon actif, je n'ai jamais dérapé comme cela, même sur du verglas. Jamais, je n'ai senti un véhicule partir aussi brusquement. Et ce défaut de tenu de route n'est imputable qu'au montage de pneus neufs à l'avant du véhicule.

Nous avons eu de la chance, il n'y a pas eu de tiers impliqué, il n'y a pas eu de blessé, seulement de la tôle froissée. Le professionnel nous demande maintenant de faire fonctionner notre assurance, ce qui est hors de question.

Affaire à suivre, le dossier part aujourd'hui au service juridique de l'Automobile-Club.

 

Féminisme

30.10.17 | par Le Grincheux | Catégories: Haines ordinaires

Ce matin, j'ai assisté à une scène extravagante. Plus exactement, j'y ai pris part bien involontairement.

Sur une quelconque ligne du métropolitain parisien, loin des heures de pointes, j'ai pu voir monter dans une voiture des jeunes femmes habillées de sorte à bien être remarquées. Vulgaire ne serait pas le mot, mais pour fixer les idées, lorsqu'on s'habille de la sorte, on a un début d'idée derrière la tête. Je ne sais pas bien si vous voyez de quoi je veux parler.

À un signal discret, elles se sont mises à porter les mains aux fesses de tous les hommes debout. Sans doute une lutte féministe que j'ai dû d'autant plus mal comprendre que j'étais debout. Je pense qu'elles voulaient que nous nous retournions outrés. C'était mal me connaître.

Je me suis donc retourné vers ma greluche à moi, au demeurant pas vilaine, pour lui signaler que, maintenant que nous étions intimes, je pouvais lui proposer d'aller passer quelque temps dans un petit hôtel très bien situé fort opportunément pas très loin de l'endroit où nous nous trouvions. Un tel geste est une promesse, une invitation qu'il ne faut pas faire à la légère.

Je n'ai eu pour toute réponse qu'un silence consterné. Et quelques regards moqueurs des passagers assez proches pour avoir compris de quoi il retournait.

 

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