Liberté de la presse

05.11.15 | par Le Grincheux | Catégories: Mauvaise humeur, Je hais les politiciens

Cela sent la fin de règne dans les palais gouvernementaux. Tout est bon actuellement pour brosser l'électeur dans le sens du poil tant la défaite aux élections régionales risque, pour la gauche, de ressembler à la déroute du XV de France contre les All Black il y a quelque jours.

Et lorsqu'il devient difficile d'encore devenir plus populiste, plus clientéliste, on s'arrange pour que la presse s'auto-censure. Dire que la gauche, dans les années 1970, râlait contre le ministre de l'information et l'ORTF alors que jamais les media n'ont été plus censurés est assez étrange. Certains ont la mémoire décidément très courte.

Depuis longtemps, les journalistes bénéficient d'un abattement fiscal. J'avoue ne jamais en avoir compris l'utilité sauf peut-être pour qu'un journaliste ne morde pas trop fort la main qui le nourrit. Depuis tout aussi longtemps, la presse française est subventionnée. Subventionnée indirectement parce que la TVA qu'elle reverse sur les ventes est de 2,1% alors que celle qu'elle se fait rembourser sur ses achats est de 20%. Subventionnées directement parce que l'état dans sa grande bonté arrose certains media généreusement pour diffuser la bonne parole comme à la grande époque de la Pravda moscovite.

Jusqu'à présent, toute la presse bénéficiait des largesses de l'état pour, officiellement, avoir une presse pluraliste. Alors que la ministre de la Culture souhaite élargir l'attribution de fonds publics à de nouveaux journaux, elle semble avoir trouvé le moyen pour que les titres se situant clairement dans l'opposition n'en bénéficient pas. En effet, déplorant que les aides publiques versées aux journaux pour le pluralisme de la presse et qui s'élèvent à 9 millions d'euros sont selon elle inéquitables, Fleur Pellerin a décidé de revoir les critères d'attribution. Le but ? Que des journaux et magazines tels que Le Monde diplomatique et évidemment Charlie Hebdo puissent en bénéficier au même titre que de grands quotidiens comme Libération ou l'Humanité. À moins qu'il ne s'agisse que de simples torchons qui ne puissent que se parcourir d'un postérieur distrait comme aurait pu le signaler le fils de Lucien Guitry.

Mais revenons à ces aides payées par vos impôts. Il s'agit en fait, d'aides directes attribuées aux journaux « à faibles ressources publicitaires ». Notez bien l'excellent maniement de la litote par nos législateurs puisqu'un journal à faible ressource publicitaire est un journal à faible audience. Or, comme l'explique l'hebdomadaire Marianne, « seuls les quotidiens en bénéficient jusqu'alors », ce qui explique pourquoi un magazine comme Charlie Hebdo n'y a pas droit. Le ministre souhaite donc aider la presse en élargissant les aides. Personnellement, je serais plutôt d'avis qu'on les supprime et que les journaux vivent de leur audience. Peut-être seraient-ils enfin contraints à publier des articles de qualité. La presse régionale est pathétique, utile seulement pour connaître la date de la prochaine réunion de l'amicale bouliste du village d'à-côté. Quant à la presse nationale, elle est indigne d'un pays qui prétend encore vouloir jouer un rôle international. Le Figaro n'est plus que l'ombre de lui-même, le Monde n'est qu'un torchon pétri d'idéologie crasse dans lequel l'encart le plus intéressant est le dessin de Plantu. Les autres quotidiens sont inexistants. Mais tous s'accordent sur un point, être médiocres face au Wall Street Journal, au Washington Post ou au Times que l'on trouve dans tous les aéroports du monde et qui servent de référence.

Comme l'argent des autres est quelque chose de gratuit en Socialie, le ministre va donc en distribuer un peu plus. Un peu plus, oui, mais pas pour tout le monde ! Il faudrait tout de même voir à ne pas exagérer.

Car lorsqu'il s'agit de verser ces aides à des médias se plaçant idéologiquement clairement dans l'opposition — comprendre : à droite de l'échiquier politique —, le ministre semble avoir voulu installer des barrières filtrantes. Ainsi, des journaux tels que Valeurs Actuelles ou encore l'hebdomadaire d'extrême droite Rivarol n'auront pas le droit à leur part du gâteau. L'égalité à la mode socialiste est tout de même un machin à géométrie variable qui m'étonnera toujours et qui devrait plaire aux ingénieurs de Dassault.

Devant la commission des Affaires Culturelles de l'Assemblée Nationale, Fleur Pellerin a expliqué comment elle comptait s'y prendre. L'extension des aides au pluralisme de la presse permettra à plus de périodiques d'avoir accès à ce soutien financier. Une seule condition : que le média en question n'ait jamais été condamné par la loi pour « incitation à la haine raciale ». Encore plein de bons sentiments, d'autant qu'il est assez facile de se faire condamner pour « incitation à la haine raciale » lorsqu'on est un journal et que l'on publie des papiers qui ne sont pas du goût de certaines associations elles-aussi grassement subventionnées au motif d'un vivrensemble grassouillet et sirupeux. Oublié donc Valeurs actuelles, qui avait en août 2013 sorti sa une intitulée « Roms : l'overdose » qui avait fair pâlir et s'indigner la gauche et avait coûté en mars dernier à son patron, Yves de Kerdrel, une condamnation à 3 000 euros d'amende pour « provocation à la discrimination, à la haine ou la violence » ainsi que pour diffamation. Il en va de même pour le quotidien d'extrême-droite Minute, qui avait affiché une caricature de Christiane Taubira, comparant la garde-des-sceaux à un singe, ce qui lui avait valu une amende de 10 000 euros pour « injure à caractère racial », condamnation qui avait été confirmée en septembre dernier par la cour d'appel de Paris. Et l'hebdomadaire Rivarol, d'extrême-droite également, mais entretenant depuis plusieurs années un conflit ouvert avec le Front national dont il juge les positions pas assez radicales et désormais « trop proches du système », n'échappera pas non plus à la punition, si la mesure du ministre de la communication venait à entrer réellement en vigueur.

Je ne cautionne pas ces journaux. Mais la pluralité de la presse devrait se référer à Voltaire qui déclarait combattre certaines idées tout en battant à mort pour quelles puissent exister. Là, il s'agit juste de distribuer de l'argent public à une presse diffusant la bonne parole, nécessairement de gauche.

 

Inventaire à la Prévert

03.11.15 | par Le Grincheux | Catégories: Mauvaise humeur, Je hais les politiciens

La liste suivante n'est certainement pas exhaustive sachant que les fonctionnaires de Bercy font un point d'honneur à nous pondre tous les jours que dieu fait et il en fait le bougre de nouvelles taxations :

  1. Impôt sur le revenu (IR)
  2. Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
  3. Impôt sur les sociétés (IS)
  4. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
  5. Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  6. Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
  7. Taxe d'habitation (TH)
  8. Cotisation foncière des entreprises (CFE)
  9. Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)
  10. Contribution sur les revenus locatifs (CRL)
  11. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
  12. Taxe spéciale d'équipement (désormais remplacée par la taxe d'aménagement)
  13. Taxe additionnelle à la TFPNB
  14. Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  15. Taxe destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
  16. Redevance départementale sur l'aménagement des espaces naturels et sensibles (TDENS)
  17. Taxe de balayage
  18. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
  19. Impositions perçues au profit des communautés urbaines
  20. Contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie
  21. Prélèvement sur les bénéfices tirés de la construction immobilière
  22. Taxe hydraulique au profit des voies navigables de France
  23. Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)
  24. Contribution additionnelle à l'impôt sur les sociétés
  25. Taxe sur la consommation de charbon
  26. Taxes générales sur les activités polluantes (TGAP)
  27. CRDS (Contribution pour le remboursement de la dette sociale)
  28. CSG (Contribution sociale généralisée)
  29. Taxe forfaitaire sur les métaux précieux
  30. Contribution à l'AGS (Association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés)
  31. Redevances pour droit de construire EPAD (Établissement public d'aménagement et de développement)
  32. Droit sur les cessions de fonds de commerce et opérations assimilées
  33. Droits sur les ventes d'immeubles
  34. Droit sur les cessions de droits sociaux
  35. Droits de succession et de donation
  36. Prélèvement non libératoire forfaitaire sur les dividendes et distributions assimilées
  37. Droit du permis de chasse
  38. Droit de validation du permis de chasse
  39. Taxe sur la musique (SACEM – SPRE)
  40. Taxe sur les plus-values immobilières autres que terrains à bâtir
  41. Impôt sur les plus-values immobilières
  42. Cotisation additionnelle versée par les organismes HLM et les SEM
  43. Cotisation versée par les organismes HLM et les SEM
  44. Redevances perçues à l'occasion de l'introduction des familles étrangères en France
  45. Taxe sur les spectacles perçue au profit de l'Association pour le soutien des théâtres privés
  46. Taxe sur les transactions financières
  47. Taxe annuelle sur les produits cosmétiques
  48. Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base dite « de stockage »
  49. Surtaxe sur les eaux minérales
  50. Taxe communale additionnelle à certains droits d'enregistrement
  51. Redevances proportionnelles sur l'énergie hydraulique
  52. Taxe communale sur les remontées mécaniques
  53. Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
  54. Redevance d'enlèvement d'ordures ménagères (REOM)
  55. Taxe sur les cartes grises
  56. Redevances communale et départementale des mines
  57. Imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes
  58. Taxes de trottoir et de pavage
  59. Prélèvement progressif sur le produit des jeux dans les casinos au profit des communes
  60. Taxe sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnière
  61. Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux des terrains nus qui ont été rendus constructibles du fait de leur classement
  62. Taxes sur les friches commerciales
  63. Taxe sur le ski de fond
  64. Taxe sur les éoliennes maritimes
  65. Taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockages ou un incinérateur de déchets ménagers
  66. Taxe pour non-raccordement à l'égout
  67. Taxes dans le domaine funéraire
  68. Taxe pour obstacle sur les cours d'eau, taxe pour stockage d'eau en période d'étiage et taxe pour la protection des milieux aquatiques, redevances pour pollution diffuses
  69. Redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte
  70. Taxe départementale des espaces naturels sensibles
  71. Taxe sur les nuisances sonores aériennes
  72. Taxe spéciale sur la publicité télévisée
  73. Octroi de mer
  74. TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) lubrifiants, huiles et préparations lubrifiantes
  75. TGAP lessives
  76. TGAP matériaux d'extraction
  77. TGAP imprimés
  78. TGAP installations classées
  79. TGAP déchets
  80. TGAP émissions polluantes
  81. Redevances spéciales d'enlèvement des déchets non ménagers
  82. Taxe sur les produits, déchets et résidus d'hydrocarbures
  83. Taxe sur la publicité foncière
  84. Taxe sur la valeur vénale des biens immobiliers des entités juridiques
  85. Cotisation spéciale sur les boissons alcoolisées
  86. Droit de circulation sur les vins, cidres, poirés et hydromels
  87. Droit de consommation sur les produits intermédiaires
  88. Droits de consommation sur les alcools
  89. Droit sur les bières et les boissons non alcoolisées
  90. Taxe sur les prémix
  91. Prélèvement de 2 % sur les revenus du patrimoine et les produits de placement et contribution additionnelle
  92. Contribution sociale de solidarité des sociétés
  93. Contribution due par les laboratoires et les grossistes répartiteurs sur les ventes en gros aux officines pharmaceutiques
  94. Contribution à la charge des laboratoires pharmaceutiques non conventionnés avec le comité économique des produits de santé
  95. Contribution due par les laboratoires sur leurs dépenses de publicité
  96. Prélèvement sur les ressources de différents régimes de prestations familiales
  97. Redevance due par les titulaires de titres d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
  98. Droits de plaidoirie
  99. Contribution due par les entreprises exploitant des médicaments bénéficiant d'une AMM (autorisation de mise sur le marché)
  100. Contribution due par les entreprises fabriquant ou exploitant des dispositifs médicaux sur leurs dépenses de publicité
  101. Participation des employeurs occupant 10 salariés ou plus au développement de la formation professionnelle continue
  102. Participation des employeurs occupant moins de 10 salariés au développement de la formation professionnelle continue
  103. Participation des employeurs occupant 10 salariés ou plus au financement du congé individuel de formation des salariés (0,2 % des rémunérations)
  104. Taxe de séjour
  105. Financement des congés individuels de formation des salariés sous contrats à durée déterminée CIF-CDD (1 % des salaires versés, ou moins en cas d'accord de branche)
  106. Participation au financement de la formation des professions non salariées (à l'exception des artisans et des exploitants agricoles) correspondant à 0,15 % du montant annuel du plafond de la Sécurité sociale
  107. Taxe d'apprentissage – versements aux centres de formation d'apprentis et aux établissements publics ou privés d'enseignement technologique et professionnel
  108. Taxe départementale sur les remontées mécaniques
  109. Taxe d'apprentissage – versements au titre de la péréquation
  110. Contribution au développement de l'apprentissage
  111. Taxe d'apprentissage
  112. Contribution pour le financement des contrats et périodes de professionnalisation et du droit individuel à la formation à 0,15 % et 0,5 %
  113. Taxe destinée à financer le développement des actions de formation professionnelle dans les transports routiers
  114. Taxe pour le développement de la formation professionnelle dans les métiers de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle
  115. Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties, pour frais de chambres d'agriculture
  116. Taxe spécifique pour la Chambre nationale de la batellerie artisanale
  117. Taxe pour frais de chambres des métiers et de l'artisanat
  118. Taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie
  119. Taxe spéciale d'équipement
  120. Participation des employeurs à l'effort de construction (1 % logement)
  121. Cotisation des employeurs (FNAL, Fonds national d'aide au logement)
  122. Taxe annuelle sur les logements vacants
  123. Versement de transport dû par les entreprises de plus de 9 salariés implantées en province
  124. Taxe sur les titulaires d'ouvrages de prise d'eau, rejet d'eau ou autres ouvrages hydrauliques destinés à prélever ou à évacuer des volumes d'eau
  125. Taxe d'aéroport
  126. Contributions additionnelles aux primes ou cotisations afférentes à certaines conventions d'assurance
  127. Taxes de protection des obtentions végétales
  128. Taxe d'abattage (remplacée par une majoration de la CVO des éleveurs)
  129. Taxe sur les céréales
  130. Taxe au profit de France Agri Mer (anciennement affectée à l'Ofimer)
  131. Redevances perçues à l'occasion des procédures et formalités en matière de propriété industrielle ainsi que de registre du commerce et des sociétés, établies par divers textes
  132. Majoration de 10 % du montant maximum du droit fixe de la taxe pour frais de chambres de métiers
  133. Contribution annuelle des distributeurs d'énergie électrique en basse tension
  134. Taxe pour le développement des industries de l'ameublement ainsi que des industries du bois
  135. Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure
  136. Taxe pour le développement des industries de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et arts de la table
  137. Taxe pour le développement des industries de la mécanique et de la construction métallique, des matériels et consommables de soudage et produits du décolletage, de construction métallique et des matériels aérauliques et thermiques
  138. Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton, de la terre cuite et des roches ornementales et de construction
  139. Taxe pour le développement de l'industrie de la conservation des produits agricoles
  140. Taxe pour le comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
  141. Droit annuel de francisation et de navigation en Corse ; droit de passeport en Corse
  142. Redevance due par les employeurs de main-d'œuvre étrangère permanente et saisonnière
  143. Taxe applicable lors du Renouvellement des autorisations de travail aux travailleurs étrangers
  144. Droits gradués des greffiers des tribunaux de commerce (inscription des privilèges et sûretés)
  145. Contribution spéciale versée par les employeurs des étrangers sans autorisation de travail
  146. Taxe perçue à l'occasion de la délivrance du premier titre de séjour
  147. Taxes sur les primes d'assurance
  148. Contribution au fonds national de gestion des risques en agriculture
  149. TVA brute sur les produits pharmaceutiques (commerce de gros)
  150. TVA brute sur les tabacs
  151. Contribution additionnelle à la contribution sociale de solidarité des sociétés
  152. Droits de consommation sur les tabacs (cigares)
  153. Taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux perçue dans la région Île-de-France
  154. Taxe sur les salaires
  155. Taxes sur les nuisances sonores aéroportuaires
  156. Taxes sur les primes d'assurance automobile
  157. Contribution de solidarité sur les billets d'avion
  158. Taxe affectée au Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
  159. Taxe perçue lors de la mise sur le marché de médicaments vétérinaires, ainsi qu'une taxe annuelle pour certaines autorisations ou enregistrements
  160. Taxe pour l'évaluation et le contrôle de la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et à leurs adjuvants mentionnés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime et aux matières fertilisantes et supports de culture
  161. Taxe applicable aux demandes de validation d'une attestation d'accueil
  162. Versement de transport dû par les entreprises de plus de 9 salariés implantées en Île-de-France
  163. Contribution sociale sur les bénéfices
  164. Contribution pour frais de contrôle
  165. Droits de timbre sur les passeports sécurisés
  166. Taxe spéciale sur les huiles végétales, fluides ou concrètes, destinées à l'alimentation humaine
  167. Cotisations (normale et supplémentaire) des entreprises cinématographiques
  168. Taxe sur les spectacles
  169. Taxe sur les spectacles de variétés
  170. Taxe sur l'édition des ouvrages de librairie
  171. Taxe sur les appareils de reproduction ou d'impression
  172. Redevance d'archéologie préventive
  173. Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement et à la taxe de publicité foncière perçus au profit des départements
  174. Redevances pour pollution de l'eau, modernisation des réseaux de collecte, pollutions diffuses, prélèvement sur la ressource en eau, stockage d'eau en période d'étiage, obstacle sur les cours d'eau et protection du milieu aquatique
  175. Taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'espaces naturels protégés
  176. Droit de francisation et de navigation
  177. Taxe sur les boues d'épuration urbaines ou industrielles
  178. Redevances biocides
  179. Taxe sur les voitures particulières les plus polluantes
  180. Taxe intérieure sur les consommations de gaz naturel
  181. Taxe intérieure de consommation sur les houilles, lignites et cokes
  182. Octroi de mer
  183. Contribution sur la cession à un service de télévision des droits de diffusion de manifestations ou de compétitions sportives
  184. Taxe due par les concessionnaires d'autoroutes
  185. Droit de sécurité
  186. Cotisation pêche et milieux aquatiques
  187. Redevances cynégétiques
  188. Prélèvement sur le produit des primes ou cotisations additionnelles relatives à la garantie contre le risque de catastrophes naturelles
  189. Taxe sur les installations nucléaires de base
  190. Contribution perçue au profit de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
  191. Taxe sur les résidences secondaires
  192. Taxe spéciale d'équipement pour la région Île-de-France
  193. Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base – Recherche
  194. Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base – Accompagnement
  195. Taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base – Diffusion technologique
  196. Produits des jeux exploités par la Française des Jeux
  197. Taxe annuelle d'habitation sur les résidences mobiles terrestres
  198. Droit de licence sur la rémunération des débitants de tabacs
  199. Contribution sociale sur les bénéfices
  200. TVA brute collectée sur les producteurs de boissons alcoolisées
  201. Taxe sur les appareils automatiques
  202. Droit sur les produits bénéficiant d'une appellation d'origine ou d'une indication géographique protégée
  203. Taxe annuelle sur les médicaments et les produits bénéficiaires d'une autorisation de mise sur le marché
  204. Taxe annuelle relative aux dispositifs médicaux mis sur le marché français
  205. Droit progressif sur les demandes d'autorisation de mise sur le marché de médicaments
  206. Taxe annuelle due par tout laboratoire public ou privé d'analyses de biologie médicale (CNQ)
  207. Taxe sur les demandes d'autorisation de recherche biomédicale (taxe essais cliniques)
  208. Taxe additionnelle à la taxe sur les demandes d'autorisation de recherche biomédicale
  209. Taxe sur les demandes de visa ou de renouvèlement de visa de publicité et sur les dépôts de publicité pharmaceutique
  210. Droit sur les inspections menées en vue de la délivrance du certificat de conformité mentionné à l'article L. 5138-4 du code de la santé publique
  211. Contribution forfaitaire due par les employeurs de main-d'œuvre permanente
  212. Droits fixes des greffiers des tribunaux de commerce
  213. Contribution de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi
  214. Taxe de Renouvellement (et fourniture de duplicatas) du titre de séjour
  215. Taxe applicable aux documents de circulation pour étrangers mineurs
  216. Taxe due par les employeurs de main-d'œuvre étrangère permanente
  217. Taxe due par les employeurs de main-d'œuvre étrangère temporaire
  218. Taxe due par les employeurs de main-d'œuvre étrangère saisonnière
  219. Taxe sur le prix des entrées aux séances organisées dans les établissements de spectacles cinématographiques
  220. Taxe sur les services de télévision
  221. Taxe sur les ventes et les locations de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public (taxe vidéo et VOD)
  222. Taxe et prélèvements spéciaux au titre des films pornographiques ou d'incitation à la violence
  223. Taxe sur les contributions patronales au financement de la prévoyance complémentaire
  224. Contribution des organismes de protection sociale complémentaire à la couverture universelle complémentaire du risque maladie
  225. Contribution solidarité autonomie
  226. Contribution sur les avantages de préretraite d'entreprise
  227. Contribution sur les indemnités de mise à la retraite
  228. Contributions patronales et salariales sur les attributions d'options (stock-options) de souscription ou d'achat des actions et sur les attributions gratuites
  229. Taxe portant sur les quantités de farines, semoules et gruaux de blé tendre livrées ou mises en œuvre en vue de la consommation humaine
  230. Contribution annuelle au Fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés (FIPH)
  231. Contribution des employeurs publics au Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
  232. Contributions additionnelles de 1,1 % au prélèvement de 2 % sur les revenus du patrimoine et les produits de placements
  233. Contribution sur les régimes de retraite conditionnant la constitution de droits à prestations à l'achèvement de la carrière du bénéficiaire dans l'entreprise
  234. Taxe d'équipement
  235. Droits de consommation sur les tabacs (autre tabacs à fumer)
  236. Taxe sur les véhicules de société
  237. Taxe pour frais de chambre de métiers et de l'artisanat – chambre de métiers de la Moselle
  238. Taxe pour frais de chambre de métiers et de l'artisanat – chambre de métiers d'Alsace
  239. Taxe pour la gestion des certificats d'immatriculation des véhicules
  240. Droits de consommation sur les tabacs (cigarettes)
  241. Taxe additionnelle à la taxe annuelle sur les médicaments et les produits bénéficiaires d'une autorisation de mise sur le marché (AMM)
  242. Droit progressif sur l'enregistrement des produits homéopathiques
  243. Taxe annuelle relative aux dispositifs médicaux et sur les dispositifs médicaux de diagnostic « in vitro » mis sur le marché français
  244. Enregistrement des médicaments traditionnels à base de plantes
  245. Contribution visée au II de l'article 8 de l'ordonnance no 2003-1213 du 18 décembre 2003
  246. Majoration de la taxe de séjour pour les logements haut de gamme
  247. Taxe de voirie
  248. Taxe sur les ventes et locations de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public (TCA)
  249. Péréquation entre organismes de logement social
  250. Contribution sur les mises jouées sur les paris sportifs en ligne de la Française des jeux et des nouveaux opérateurs agréés
  251. Redevance destinée à financer les missions de service public confiées aux sociétés de courses
  252. Prélèvement affecté au Centre des monuments nationaux
  253. Taxe sur les jeux en ligne
  254. Contribution tarifaire d'acheminement
  255. Droit dû par les entreprises ferroviaires pour l'autorité de régulation des activités ferroviaires
  256. Imposition forfaitaire sur le matériel roulant circulant sur le réseau de transport ferroviaire et guidé géré par la RATP
  257. Taxe forfaitaire sur le produit de la valorisation des terrains nus et immeubles bâtis résultant de la réalisation d'infrastructures de transport collectif en site propre ou d'infrastructures ferroviaires en Île-de-France
  258. Taxe forfaitaire sur le produit de la valorisation des terrains nus et immeubles bâtis résultant de la réalisation d'infrastructures de transport collectif en site propre ou d'infrastructures ferroviaires hors Île-de-France
  259. Contribution additionnelle aux prélèvements sociaux mentionnés aux articles L. 245-14 et L. 245-15 du code de la sécurité sociale
  260. Contribution de 0,1 % assise sur les rémunérations retenues pour l'assiette de la taxe d'apprentissage
  261. Redevance sanitaire d'abattage
  262. Taxe sur les voitures particulières les plus polluantes
  263. Redevances (pollution et prélèvements) au profit des agences de l'eau
  264. Prélèvements sur les jeux d'argent inscrits aux art. L. 137-19 à L. 37-22 du code de la sécurité sociale
  265. Versement de transport dû par les entreprises de plus de 9 salariés implantées en province
  266. Redevance sanitaire de mise sur le marché de produits de pêche et de l'aquaculture implantées en Île-de-France
  267. Redevance sanitaire de transformation de produits de pêche et de l'aquaculture.

Certaines taxes se cumulent puisqu'il est possible de payer des taxes sur des taxes. Et il s'en trouve encore pour se demander pourquoi la France va si mal… C'est pour moi une éternelle source d'interrogation.

Une autre nouvelle est passée inaperçue. La Commission Européenne a annoncé jeudi dernier qu'elle allait poursuivre, devant la Cour de Justice de l'Union Européenne, six pays européens qui n'ont pas encore transposé dans leur droit national la « Directive sur le redressement des banques et la résolution de leurs défaillances » (BRRD pour Bank Recovery and Resolution Directive).

Rassurez-vous, la France ne fait pas partie pour une fois de ces pays réfractaires puisqu'elle a déjà transcrit dans le droit national la spoliation des épargnants. Cette directive permet, lorsqu'une banque fait faillite, de solliciter ses actionnaires puis si cela ne suffit pas et cela risque de ne pas suffire les détenteurs d'obligations émises par la banque. Jusque-là, rien de plus normal. Dans un troisième temps, cependant, cette directive novatrice permet de ponctionner le compte des clients. Ce n'est rien d'autre que la légalisation d'un vol. Les plus alarmistes dont je suis considèrent qu'il s'agit une remise en cause scandaleuse du droit de propriété. Vous me rétorquerez que seuls les comptes de plus de 100 000 euros pourront servir au renflouement. Je vous répondrai que cette garantie s'avère totalement illusoire et n'engage que celles et ceux qui la croient. Tous les épargnants seront touchés.

La liste des six pays réfractaires et garants jusqu'à présent du droit de propriété est la suivante :

  • Grand Duché du Luxembourg ;
  • Pays-Bas ;
  • Pologne ;
  • Roumanie ;
  • République Tchèque ;
  • Suède.

Vous savez maintenant dans quels pays mettre à l'abri vos économies. La France n'y figure pas car cette transposition a déjà eu lieu. Discrètement, sans passer devant le parlement qui lui aurait fait une publicité méritée et bienvenue, elle a été transposée par une ordonnance prise en catimini au cœur des vacances d'été, le 20 août.

Chaque épargnant doit désormais savoir que si sa banque fait faillite, elle aura légalement le droit de se renflouer en puisant dans ses comptes, que ce soit en France ou très bientôt dans la totalité des pays européens.

L'empressement que met la Commission Européenne à faire adopter cette directive est étrange. La Commission redouterait-elle une catastrophe économique, une crise économique et financière, une banqueroute bancaire généralisée dans les mois qui viennent ? Pourquoi lancer des poursuites avec autant de zèle devant la Cour de Justice de l'Union Européenne alors que tant d'autres directives sont restées lettres mortes depuis des années et que la Commission ne semble par s'en émouvoir (je pense au non respect des directives concernant la sécurité sociale par les gouvernements français successifs) ?

En tout état de cause, l'épargnant doit se préoccuper au plus vite de la solidité financière de sa banque. Plus généralement, il doit s'interroger sur l'opportunité de placer toutes ses économies sur des comptes bancaires. En effet, la panique s'emparant de la Commission Européenne montre s'il fallait encore en douter, que ce comportement est aujourd'hui un comportement à risque et que la prochaine crise bancaire ne sera plus payée par les contribuables, les états étant exsangues et n'ayant pas compris ce qui s'est passé depuis vingt ans, mais par les épargnants spoliés en toute légalité.

À bon entendeur…

 

On a bien le maire que l'on mérite

02.11.15 | par Le Grincheux | Catégories: Mauvaise humeur, Monde de merde, Je hais les politiciens

Et visiblement, certains ne sont pas très méritants. En effet, cela vous a sans doute échappé, mais depuis la fin du mois d'octobre 2015, il existe à Clichy-sous-Bois, riante cité de Seine-Saint-Denis, une allée « Zyed-Benna-et-Bouna-Traoré ».

Des centaines de personnes ont commémoré l’anniversaire de la mort des adolescents Zyed Benna et Bouna Traoré, qui avait précédé trois semaines d'émeutes en France. Avant les dépôts de gerbe et une minute de silence, une allée menant de la mairie au collège Robert Doisneau a été baptisée « Zyed-Benna-et-Bouna-Traoré ». Une démarche qui a pour objectif que « les centaines de personnes qui empruntent cette route chaque jour gardent leurs noms en mémoire », a déclaré le maire de la ville, Olivier Klein.

Mais quel discours nappé d'imbécillité crasse !

À titre personnel, je désapprouve totalement ce signal qui transforme en héros mémorables des jeunes incapables de lire ne seraient-ce que les panneaux interdisant l'entrée d'un poste de transformation ErDF. À moins que ces deux jeunes ne les aient pris pour un simple interdit sans valeur de plus. Ils sont morts bêtement, certainement pas héroîquement. Au même moment, le 27 octobre 2005, un homme de 56 ans, Jean-Claude Irvoas, était battu à mort à Epinay-sur Seine, sous les yeux de sa compagne et de sa fille. De type européen dans un quartier dit chaud, il photographiait des lampadaires dont il avait été le créateur. Sauf erreur de ma part, il n'y a pas une impasse à son nom. Mort du fait de la bêtise humaine.

Ce qu'on ne dit pas, c'est que la mort de ces adolescents est due autant à leur fuite devant les forces de l'ordre et leur entrée dans un transformateur ErDF qu'à leur désobéissance à la police qui voulait les arrêter, qu'elle ait eu de bonnes ou mauvaises raisons. En faire pour cela des héros voire des martyrs est un peu étrange d'autant que cela ressemble à un acte irresponsable et populiste pour tenter de récupérer des voix en vue des élections régionales difficile pour la majorité en place.

Dans tous les cas, on ne peut être qu'inquiet.

 

Désinformation

29.10.15 | par Le Grincheux | Catégories: Mauvaise humeur

Une nouvelle circule depuis hier soir sur tous les media français. Il paraîtrait qu'un candidat aux élections primaires américaines a déclaré que la semaine de travail des français n'était que de trois jours. Je ne sais pas si cette information a été relayée par l'AFP ou une autre agence, mais la moindre des choses, pour un journaliste sérieux qui plus est titulaire d'une carte de presse, est de vérifier ses sources avant de répéter n'importe quoi. Enfin, de nos jours la carte de presse est plus synonyme d'abattement fiscal que de professionnalisme.

Il est vrai à leur décharge que les américains racontent souvent n'importe quoi. Ils racontent d'autant plus n'importe quoi lorsque Michael Moore se permet de louer notre système social que le monde entier nous envie tellement que personne ne le copie. Remarquez bien, ce n'est pas l'apanage des américains, nous faisons exactement la même chose lorsque nous nous permettons de critiquer leur propre système.

Mais revenons à cette semaine de trois jours. Cette petite phrase, sortie de son contexte, est effectivement discutable pour ne pas dire scandaleuse. Or cette petite phrase a été dite lors d'une joute entre deux candidats aux primaires américaines. L'un de ces candidats est un sénateur de l'union qui répondait à son contradicteur lui reprochant de ne pas faire preuve d'un excès de présence au sénat. Et c'est dans ce contexte qu'il lui a été répondu que la semaine des sénateurs américains n'était pas une semaine de trois jours comme ce qu'il se passe en France pour les sénateurs français.

Étonnant, non ?

 

La jungle des mutuelles complémentaires

13.10.15 | par Le Grincheux | Catégories: Mauvaise humeur, Je hais les politiciens

Je n'en peux plus d'entendre des publicités pour les mutuelles d'entreprises obligatoires à partir de janvier 2016. Je n'en peux plus car c'est une tartufferie de plus de notre gouvernement sous couvert d'avancée sociale mais certains d'entre vous vont encore me taxer de turbolibéraliste mangeur de chatons dodus.

Je vais donc vous expliquer pourquoi cette mesure est idiote, coûteuse, et pourquoi il faut absolument lutter contre la mesure connexe qu'est le tiers payant généralisé de Marisol Touraine qu'il serait bon de transformer une bonne fois pour toute en bitte d'amarrage pour qu'on puisse s'asseoir dessus.

Premier point : la sécurité sociale que le monde nous envie est déficitaire. Cela ne date pas d'hier puisque les premières alertes remontent au début des années 50. Dix-neuf cent cinquante, entendons-nous bien. Cette sécurité sociale, meilleur régime autoproclamé au monde, est gérée par les syndicats représentatifs qui profitent largement de ses largesses. Assis sur une montagne de pognon, ils n'ont aucune envie de s'en faire déloger. Toute réforme passant par ces syndicats appelés partenaires sociaux est donc vouée à l'échec. Pour éviter de creuser le trou plus encore, les gouvernements successifs réforment, compliquent la vie de l'heureux cotisant qui n'en demandait pas tant, déclarent rembourser de moins en moins les soins et s'appuient sur les caisses complémentaires et maintenant surcomplémentaires pour que cela ne se voit pas trop. Mais cela finit par se voir.

Second point : pour obvier aux carences nombreuses du meilleur système au monde et éviter que des cotisants dont les cotisations contrairement aux prestations n'ont pas baissé s'aperçoivent de la baisse des remboursements de la sécurité sociale, le gouvernement, dans sa grande bonté, a rendu obligatoire les mutuelles d'entreprise. Ainsi, avec le tiers payant généralisé, il deviendra difficile de savoir ce qui relève d'un remboursement de la sécurité sociale et ce qui provient de sa mutuelle complémentaire ou de sa surcomplémentaire. Et je peux vous annoncer que les mutuelles complémentaires et surcomplémentaires vont augmenter à mesure que les remboursements de la sécurité sociale de base vont baisser. Cerise sur le gâteau, les contrats de mutuelles (et d'assurances en général) sont taxés à hauteur de 14%. Et l'état ne peut s'asseoir sur une taxe de 14% sur tous les nouveaux contrats de mutuelles complémentaires.

Cette belle avancée sociale n'est donc qu'un moyen supplémentaire de tirer l'argent de la poche des gens au profit d'un état toujours plus obèse et qu'il est grand temps de limiter à ses tâches régaliennes.

Je vous rappelle à toutes fins utiles que le peuple de France a coupé la tête d'un roi pour moins que cela.

 

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