Le carnet du grincheux

Demain sera un grand jour. Ou peut-être pas, c'est selon.

Il ne vous aura pas échappé que demain matin, à l'heure du café, s'ouvre ce que la presse a appelé le procès Chirac. Replaçons les faits. Un ancien président de la république française, Jacques Chirac, donc, a été assigné au tribunal, entre autres par la ville de Paris, pour des emplois de complaisance voire des emplois fictifs lorsqu'il était assis dans le fauteuil du maire de Paris, entre 1977 et 1995. Depuis, protégé par son imunité, il n'a pas été inquiété et ne l'est plus vraiment puisque le parquet, qui rappelons-le, est aux ordres de la chancellerie donc de l'état, a d'ores et déjà annoncé qu'il ne poursuivrait pas car un accord a été conclu entre la mairie de Paris, l'UMP et Jacques Chirac. Madame, cachez ce sein que je ne saurais voir.

Donc Jacques Chirac, dont d'après certains la santé est chancelante, d'après d'autres est parfaitement combatif et au fait de sa stratégie de défense, ne risque plus rien. À tel point qu'on se demande encore pourquoi cette affaire n'a pas été éteinte à grands coups de non-lieux.

Nous avons donc à gauche un ancien président de la république qui ne risque rien puisque d'une part il a déjà remboursé et que d'autre part, à l'époque des faits, rien n'était vraiment très clair. Et il risque d'autant moins qu'à droite, les principaux contradicteurs étaient la mairie de Paris qui ne sera pas à l'audience et le procureur qui ne poursuivra pas. Pour paraphraser Jacques Chirac, ce procès a de fortes chances de faire « pshit ».

Et qu'avons-nous entendu ces derniers jours ? Que les avocats de la défense vont invoquer la question préalable de constitutionnalité. La question n'est donc plus de savoir si Jacques Chirac est responsable ou non de ce qui lui est reproché, si sa culpabilité est aussi visible que le marteau au milieu de la faucille, mais de savoir — je simplifie — si le tribunal est compétent pour juger cette affaire. L'audience risque donc de s'ouvrir puis d'être renvoyée tout aussi vite. Rendez-vous donc dans quelques mois où je vous parie que la défense trouvera un autre argument dilatoire pour renvoyer une autre fois ce procès.

Et pendant ce temps, on va encore me dire que les tribunaux sont engorgés. À votre avis, combien de personnes travaillent-elles sur ce dossier pour un procès dont on pourrait se passer ? Combien y a-t-il de pages de procédures en pure perte ? N'y aurait-il pas des choses plus importantes à traiter plutôt que de perdre du temps sur un procès qui ne servira à rien sauf peut-être à faire un précédent et à entrer dans les livres d'histoire ? Vous me direz que la justice doit passer. Certes, mais dans ce cas, tout le monde semble d'accord sur l'issue, même l'accusation, alors autant arrêter les frais.

Je partais d'un principe idiot, celui qui me disait que l'incompétence était équitablement répartie dans tous les établissements bancaires et que ce qui faisait qu'une banque était bonne ou mauvaise, du point de vue du client, n'était que la compétence ou non de son chargé de clientèle. C'est même pour cela que depuis une grosse vingtaine d'années, je suis resté dans la même banque, suivant mon banquier d'agence en agence, au cours de ses trop nombreuses mutations.

Je faisais simplement fi du principe de Peter, une erreur impardonnable. Je vois que ce n'est pas très clair pour vous. Je vais donc tenter de vous expliquer en peu de mots ce qu'est le principe de Peter.

L'axiome de base du principe de Peter est qu'un employé compétent à un poste donné est promu à un niveau hiérarchique supérieur. Lorsque l'employé n'est plus compétent, sa progression cesse, mais sans être réaffecté à des tâches subalternes.

Il s'ensuit plusieurs corollaires :

• un employé ne restera dans aucun des postes où il est compétent puisqu'il sera promu à des niveaux hiérarchiques supérieurs ;
• par suite des promotions, l'employé finira (peut-être) par atteindre un poste auquel il sera incompétent ;
• par son incompétence à ce poste, l'employé ne recevra plus de promotion, il restera donc indéfiniment à un poste pour lequel il est incompétent ;
• à long terme, tous les postes finissent par être occupés par des employés incompétents pour leur fonction ;
• la majorité du travail est effectuée par des employés n'ayant pas encore atteint leur « seuil d'incompétence », le tout étant de s'arranger pour que ces employés restent assez nombreux pour effectuer le travail attendu.

Une fois que le pourcentage d'empoyés incompétents a atteint une certaine valeur critique, le principe de Peter s'entretient lui-même et il est impossible de revenir en arrière sauf à faire des coupes franches dans les rangs. Pire, les derniers employés compétents (et j'en ai rencontré quelques uns, même dans cette banque) s'évertuent à régler des problèmes qui n'auraient jamais dû survenir si tout le monde avait daigné faire son travail, et juste son travail, en temps et en heure.

Donc, depuis huit ans, je n'ai en dehors d'une brève période plus eu de chargé de clientèle compétent. J'en étais même venu à me dire que le jour où je retrouverais un chargé de clientèle juste acceptable dans cette banque, je le ferai empailler. Ou noyer dans le formol, il paraît que ça conserve aussi. Après les derniers tours pendables et très profitables pour cette banque, j'ai pris la seule décision qui s'imposait, changer de banque, quitte à changer de banque avec pertes et fracas. Au point où j'en étais…

J'ai donc ouvert un compte professionnel dans un autre établissement d'une autre banque. Chose amusante, ce qui avait mis trois ans à mettre en place dans ma première banque n'a mis que trois semaines dans la seconde. Et il s'agissait de quelque chose d'assez compliqué puisqu'il s'agissait de mettre en place un numéro national d'émetteur auprès de la banque de France.

Le fruit de mes prestations tombe sur ce nouveau compte. L'agence bancaire est à deux rues de chez moi et pour l'instant, j'ai trouvé que les employés y faisaient correctement leur travail. Tout devrait aller pour le mieux dans le meilleur des mondes. Sauf que ce n'est pas aussi simple. La direction générale des impôts a trouvé le moyen de me perdre mon numéro de déclaration de TVA. En 2007, l'URSSAF a bien envoyé un papier au joli nom de P2 au centre des impôts à la suite d'un changement de siège social et là-bas, personne n'a jugé bon de traiter le dossier. Sans doute est-ce encore dû au principe de Peter. Je devrais faire pareil avec mes déclarations de revenus ! Passons. Donc, disais-je avant d'être assez grossièrement interrompu par moi-même, je suis en attente pour une durée indéterminée de la réaffectation de mon numéro de TVA, ce qui m'empêche d'encaisser mes piges depuis le 20 janvier de l'année courante. Il y en a tout de même pour un peu plus de dix mille euros hors taxe, une paille sur laquelle je ne peux m'asseoir.

J'ai donc demandé à ma première banque, chez qui j'avais encore mes comptes personnels, une autorisation exceptionnelle de découvert en attendant que les impôts daignent me redonner mon numéro de TVA qu'ils avaient malencontreusement perdu. Trois semaines après ma demande, rien, aucune réponse. Ni oui, ni non, simplement un silence méprisant. Que de l'habituel et du connu, bref, c'est tout à fait normal. Coup de téléphone au directeur d'agence pour m'entendre dire que ce sera impossible parce que j'avais ouvert un compte professionnel dans une autre banque.

C'est tout de même se moquer du monde. Depuis huit ans, je paie les pots cassés d'une incompétence quasi généralisée qui me contraint à ouvrir un compte dans une autre banque pour essayer enfin de travailler normalement. Je demande simplement une dernière chose qui, de plus, leur fera gagner de l'argent puisque je vais leur verser des intérêts et que le peu que je demandais était déjà couvert par un chèque en attente d'encaissement et leur seule réponse est que c'est impossible parce que mes prestations tombent à la concurrence ?

Déjà, le banquier en question devrait savoir qu'on doit avoir un compte professionnel à fins de comptabilité et qu'il est interdit de recevoir une rémunération directement sur son compte privé. Une histoire de déclaration de bénéfices non commerciaux et de contrôles fiscaux. Passons. La banque et le droit, je sais depuis longtemps que ça fait largement plus que deux ! Mais empêcher un client patient et mécontent de partir, c'est assez cocasse. En fait, j'aurais dû ouvrir chez eux un nouveau compte professionnel, géré par les mêmes incompétents qui m'ont déjà fait perdre quelque dix millions d'euros en huit ans, un joli score, et dire merci avec le petit doigt sur la couture du pantalon ? Il faudrait tout de même voir à ne pas exagérer.

Ceux-là, je leur ferai une publicité exceptionnelle et totalement gratuite. Ils peuvent compter sur moi de la même façon que je n'ai pas pu compter sur eux.

Je n'ai a priori rien contre l'administration. En revanche, j'ai horreur qu'un fonctionnaire se serve de son pouvoir limité et de sa hiérarchie pour couvrir les problèmes administratifs dus à la seule incompétence de ses semblables. Je ne prétends pas que tous les fonctionnaires sont incompétents, loin de moi cette idée. Mais il suffit que l'un d'entre eux ne fasse pas son travail correctement pour que toute la chaîne en pâtisse.

Depuis quelques jours, j'ai la désagréable impression d'être dans la peau de Joseph K. Ceux qui ont lu der Prozess de Franz Kafka et qui n'auraient pas tout oublié voient sans doute de quoi je veux parler.

Très rapidement, j'ai un statut de travailleur indépendant et suis de fait imposé sur les bénéfices non commerciaux. À ce titre, je suis censé établir régulièrement une déclaration de TVA en nom propre. Sauf qu'il y a une franchise de TVA assez conséquente. Sauf qu'en raison de cette franchise, je n'ai pas rempli de déclaration depuis quelques années. Pour être exact, la dernière déclaration de TVA avait été envoyée à un centre des impôts qui n'est plus mon centre actuel. Entre temps, il y a eu un tranfert de dossier et une petite main, quelque part, n'a une fois de plus pas fait son travail.

Et je vous laisse deviner qui en paie une fois de plus les conséquences.

Mon problème actuel est que je dois pouvoir faire une déclaration de TVA avec mon numéro de TVA propre, numéro que j'avais par le passé, mais qui s'est perdu entre mon ancien centre des impôts et le nouveau. Mon dossier URSSAF a suivi avec mon numéro de SIRET, mais jamais le dossier fiscal associé a réussi à faire le chemin entre le premier centre et le second. S'ensuivit une taxation double durant quelques mois, puis une radiation le mois dernier de mon premier centre des impôts, de la chambre des métiers et de tous les organismes connexes. Pourtant, je veux payer cette TVA mais suis dans l'incapacité de le faire. Je ne peux donc encaisser le chèque qui m'est dû sans subir les foudres de l'administration fiscale qui considérera le non paiement de la TVA comme un vol.

Résultat des courses, je veux payer cette fichue TVA, mais pour cela les impôts me demandent un papier que je ne peux avoir que par l'URSSAF sachant que je ne peux pas l'obtenir de façon simple parce que je suis déjà immatriculé par cette même URSSAF et que jamais, au grand jamais, le fonctionnaire des impôts n'aurait l'idée sans doute absurde de téléphoner à son homologue de l'URSSAF pour trouver une solution à leur bourde. Ce serait trop simple.

Je suis donc dans la situation suivante : travailleur indépendant sans avoir le droit de travailler sauf gratuitement puisqu'il m'est impossible d'émettre la moindre facture. Et surtout, devoir demander un papier d'immatriculation à l'URSSAF pour une activité que j'exerce depuis plus de sept ans. Or d'après les textes, je ne peux être enregistré deux fois. Je ne sais pas si vous voyez bien le côté absurde de la chose.

Et il faut ajouter que j'essaie d'avoir la personne bien identifiée de l'URSSAF sur sa ligne directe depuis deux jours sans même tomber sur un standard téléphonique. Toutes les lignes sonnent désespérément dans le vide. Vous me direz que le contraire serait étonnant. Personne n'est non plus capable de me donner une estimation à la grosse louche du temps de traitement du dossier me permettant d'éventuelle envisager de retrouver mon numéro de TVA.

Je suis dans une situation aberrante et inextricable causée par un fonctionnaire de base quelque part dans la chaîne qui n'a pas trouvé les quelques minutes nécessaires au bon traitement d'un transfert de dossier en janvier 2007. Cette personne n'est responsable de rien puisqu'il faudrait déjà la retrouver. Quatre ans après, je paie les pots cassés et surtout, personne entre l'URSSAF et le centre des impôts ne s'avise à bouger ne serait-ce que le petit doigt pour trouver une solution à ce problème ubuesque.

Clemenceau avait raison. En France, on plante des impôts et il pousse des fonctionnaires. À moins qu'il ne s'agisse du contraire.

Il me semble avoir déjà écrit ici que la France n'a pas à se poser en donneur de leçons vis à vis des pays qui lui semblent rendre une justice expéditive ou biaisée. Il me semble aussi avoir déjà grinché sur ces juges qui se permettent tout et n'importe quoi puisqu'ils ne sont responsables de rien devant personne. Il suffit de constater la levée de bouclier récente pour comprendre que ce n'est pas demain que va changer cet état de chose. Vous me direz qu'il existe bien le conseil supérieur de la magistrature et en dernier ressort la cour de cassation, mais ni l'un ni l'autre ne souhaite ou ne peut exercer un quelconque pouvoir. Que la justice soit indépendante est une chose. Qu'elle soit irresponsable en est une autre.

Laissez-moi vous narrer une anecdote qui m'est arrivée pas plus tard qu'hier matin. Nous étions le 21 février 2011.

En ce 21 février, j'étais convié à une audience en référé. J'avais assigné devant le tribunal de grande instance — nous n'avons pas de tribunal de commerce — une société qui me devait une somme rondelette et à cause de laquelle je suis dans une situation catastrophique. Les travaux correspondants à la facture en question n'étant ni contestés ni contestables, le référé semblait être une option correcte et parfaitement justifiée.

Mon avocat se présente à l'audience, constate que la partie adverse n'était ni présente ni représentée et fait ce qu'un avocat doit faire en de pareilles circonstances. Il plaide, la chose devant alors être jugée sur la foi de mes seules pièces et obtient une date de délibéré pour la semaine prochaine.

De retour à son étude, il reçoit un fax par lequel il apprend qu'un avocat s'est présenté après l'audience mais juste avant la fermeture des débats – à moins qu'il ne s'agisse de juste après, le fax n'étant pas vraiment explicite, mais doit-on s'arrêter à cela ? — et argue du fait qu'il ne connaissait pas le dossier puisqu'il n'avait eu qu'une dizaine de jours pour le travailler. Le dossier est en effet très compliqué, il y a une facture signée par le client et une mise en demeure adressée par lettre recommandée à ce même client. Deux feuilles.

L'avocat de la partie adverse, une fois de plus et ne savant pas quoi dire, utilise tous les rouages de la procédure pour la ralentir au maximum, obtenant même un renvoi avec sa seule mauvaise foi. Je n'imagine même pas que le juge ait pu être dupe. Au passage, il donne une bonne quinzaine de jours de trésorerie à la partie adverse avec la complicité du juge.

Monsieur le Juge, vous ne me lirez certainement pas. J'aimerais simplement que vous soyez à ma place. Actuellement, grâce à vous et à vos semblables, j'ai plus de cent mille euros de factures non contestables en recouvrement judiciaire. Comme d'habitude, vous allez me dire que je suis un peu responsable de la situation. Je commence à vous connaître, c'est toujours ce que vous me répliquez pour vous exonérer. Vous allez aussi me dire que mon avocat avait à attendre dans votre tribunal la fin des débats — un peu plus de trois heures qui ne nous concernaient pas —, dans le cas où un avocat de mauvaise foi représentant la partie adverse surviendrait juste quelques secondes avant la fin des débats. C'est un peu facile, lorsque tous les moyens de recouvrement ont été épuisés et lorsqu'on se retrouve devant des clients de mauvaise foi, il ne reste plus que le recours judiciaire. Vous êtes le seul espoir restant à des tas de patrons de PME qui courent après leurs impayés et tout ce que vous réussissez à faire, c'est de causer la faillite d'entreprises qui se tournent vers vous pour recouvrer ces impayés qui sont de plus en plus nombreux. Pire, les clients de mauvaise foi n'attendent que d'être assignés devant une juridiction quelconque parce qu'ils sont à peu près sûrs de pouvoir faire pourrir les procédures très longtemps en raison de votre complicité manifeste. Cette histoire aurait dû être réglée en moins de cinq minutes. Au lieu de cela, on est reparti pour un tour. Et vous allez me dire après cela que les tribunaux sont surchargés. Ils le sont, mais parce que vous le voulez bien. Vous ne servez pas le droit, vous le desservez.

J'aimerais savoir combien d'entreprises françaises ont fait faillite durant les deux ou trois dernières années en raison de votre incurie. J'espère que ce papier ne vous empêchera pas de dormir. Personnellement, je ne sais pas trop ce que je vais faire ce soir. Mais d'ici là, je vous prie de croire en l'expression de mon plus profond mépris.

À Paris, pour être dans le vent, il faut être électrique. Voiture électrique, scooter électrique peint en vert pour être plus écologique, Solex électrique toujours à traction avant et tout autant casse-gueule que son ancêtre pétaradant — que ne ferait-on pas par pure nostalgie ? —, bicyclette improprement et pompeusement baptisée vélo électrique. Tout cela naturellement financé par la mairie de Paris parce que c'est plus propre et que les bornes de recharge permettent de virer des places de stationnement, c'est toujours ça de pris.

Personne ne se pose la question de la fabrication de ces véhicules électriques qui contiennent des batteries difficilement recyclables voire du rendement extraordinaire existant entre la source primaire de production d'énergie (les atomes, l'eau, le pétrole, l'énergie solaire…) et le kilomètre parcouru. Personne non plus ne se pose la question du seul véhicule réellement écologique si l'on omet le véhicule électrique arborant d'imposants panneaux solaires, ce qui n'est pas, vous en conviendrez, une solution pour obvier à l'occupation du terrain public en cas d'embouteillage. Non, le seul véhicule réellement écologique est le véhicule tirant sa force de la traction animale. Et encore, pas celle du bœuf ou du cheval, non, celle du bipède à chapeau mou qui attend présentement l'autobus 21 avec un regard bovin — le bipède pas l'autobus — au coin de la rue Glacière.

Après, tout est une histoire de compromis, le meilleur compromis semblant être pour Paris et sa petite couronne les transports en commun puisqu'il risque d'être difficile de mettre tout le monde sur une bicyclette. L'image est osée, j'entendais tout de même attribuer une bicyclette à chaque bipède, ne soyons pas mesquin.

En constatant que lorsque la RATP ne fait pas grève, cela fonctionne plutôt pas mal, on est en droit de se demander quel est l'intérêt pour la ville de subventionner ces véhicules à si faible autonomie. J'arrive encore à comprendre l'opération Vélib, même s'il ne me viendrait pas à l'idée d'utiliser une bicyclette de 22 kg à trois vitesses et que je ne cautionne pas les véhicules d'entretien qui sillonnent Paris la nuit pour monter des Vélib's au sommet de la butte Montmartre ou de tous les endroits un peu élevés de la capitale. Il est plus facile de descendre une rue avec un tel engin que de la remonter… J'arrive aussi à saisir l'utilité des subventions attribuées à la RATP. En revanche, je ne comprends pas pourquoi la ville de Paris subventionne les deux roues électriques. Lorsque j'ai acheté mon vélo(cipède), un jour de grève, la mairie de Paris ne m'a pas donné un centime. Lorsque je dois me déplacer en voiture pour aller dans une banlieue non couverte par les transports en commun, la mairie de Paris ne me subventionne pas mon carburant. Au contraire, elle est là pour me surveiller, le talon à souche dans une main et le stylo(graphe) dans l'autre. Enfin, lorsque je parle de stylo(graphe) dans l'autre main, c'est uniquement pour les contractuel(le)s qui savent encore écrire. J'ai rarement vu le nom de ma rue correctement orthographiée sur un procès verbal. Sans doute en l'honneur de la personne notoirement illettrée qui lui a donné son nom.

La question est donc de savoir quel est l'intérêt que peut avoir la ville de Paris à une telle subvention. Les couloirs de bus de 4,70m de large, je vois, il s'agit d'embêter l'automobiliste lorsqu'il circule. Les stations de Vélib sur les places de stationnement plutôt que dix mètres à côté où il y a un trottoir de huit mètre de large, je vois aussi, c'est toujours pour embêter l'automobiliste, mais cette fois-ci, c'est plus subtil puisque ça consiste à l'embêter lorsqu'il cherche à ne plus circuler et à ce garer. Mais les subventions aux véhicules électriques à deux roues, là, franchement, je ne vois pas. Peut-être un responsable de la mairie a-t-il des intérêts dans une société de fabrication de tels engins ? Je vais de ce pas aller me renseigner…